50756 résultats trouvés
- Question écrite n° 4002 de M. Julien Gokel
- Date de dépôt : 11/02/2025
- pharmacie et médicaments - Pénurie des traitements à base de vitamine B12 - Pénurie des traitements à base de vitamine B12
- Question écrite n° 4068 de M. Julien Guibert
- Date de dépôt : 11/02/2025
- sécurité routière - L'état préoccupant du réseau routier en milieu rural et l'urgence d'intervenir - L'état préoccupant du réseau routier en milieu rural et l'urgence d'intervenir
- Question écrite n° 3981 de M. Davy Rimane
- Date de dépôt : 11/02/2025
- outre-mer - Renforcer la coopération régionale en outre-mer - Renforcer la coopération régionale en outre-mer
- Question écrite n° 3899 de M. Matthieu Marchio
- Date de dépôt : 11/02/2025
- enfants - Protection de l'enfance - Aide sociale à l'enfance Nord - Protection de l'enfance - Aide sociale à l'enfance Nord
- Question écrite n° 3900 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 11/02/2025
- enseignement - Attribution de la prime informatique au personnel AESH - Attribution de la prime informatique au personnel AESH
- Question écrite n° 3819 de M. Frank Giletti
- Date de dépôt : 11/02/2025
- aménagement du territoire - Accès à la ZA du plateau de Signes et au circuit Paul Ricard du Castellet. - Accès à la ZA du plateau de Signes et au circuit Paul Ricard du Castellet.
- Question écrite n° 4088 de M. Matthieu Marchio
- Date de dépôt : 11/02/2025
- transports ferroviaires - Transport ferroviaire - Transport ferroviaire
- Question écrite n° 3855 de M. Frank Giletti
- Date de dépôt : 11/02/2025
- collectivités territoriales - Temporalité en matière d'attribution et de versement de la DETR et de la DSIL - Temporalité en matière d'attribution et de versement de la DETR et de la DSIL
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 10 février 2025
- Date de séance : 10/02/2025
- 1. Renforcement de la sûreté dans les transports
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 34 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
- Date de réunion : 10/02/2025
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, visant à permettre l'élection du maire d'une commune nouvelle en cas de conseil municipal incomplet (n° 909) (M. Philippe Latombe, rapporteur) ;
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative au renforcement de la sûreté dans les transports (n° 636) (M. Guillaume Gouffier Valente, rapporteur).
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