28114 résultats trouvés
- Question écrite n° 1133 de Mme Caroline Colombier
- Date de dépôt : 22/10/2024
- emploi et activité - Situation de l'emploi en Charente - Situation de l'emploi en Charente
- Question écrite n° 1315 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 22/10/2024
- professions de santé - Biologie médicale - Biologie médicale
- Question écrite n° 1337 de M. Christophe Barthès
- Date de dépôt : 22/10/2024
- retraites : généralités - Retraites des conjoints collaborateurs - Retraites des conjoints collaborateurs
- Question écrite n° 1061 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 22/10/2024
- agriculture - Assouplissement des mesures pour remboursement frais d'équarrissage - Assouplissement des mesures pour remboursement frais d'équarrissage
- Question écrite n° 1274 de M. Nicolas Metzdorf
- Date de dépôt : 22/10/2024
- outre-mer - Ingérence de l'Azerbaïdjan en outre-mer - Ingérence de l'Azerbaïdjan en outre-mer
- Question écrite n° 1272 de Mme Karine Lebon
- Date de dépôt : 22/10/2024
- outre-mer - Impact d'une hausse de la taxe billets d'avion sur les ultramarins - Impact d'une hausse de la taxe billets d'avion sur les ultramarins
- Question écrite n° 1065 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 22/10/2024
- agriculture - Protection des troupeaux face aux attaques des loups - Protection des troupeaux face aux attaques des loups
- Question écrite n° 1233 de Mme Florence Goulet
- Date de dépôt : 22/10/2024
- lieux de privation de liberté - Dégradation des conditions de sécurité au centre de détention de Montmédy - Dégradation des conditions de sécurité au centre de détention de Montmédy
- Question écrite n° 1175 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 22/10/2024
- finances publiques - Décret portant annulation de crédits « Administration pénitentiaire » - Décret portant annulation de crédits « Administration pénitentiaire »
- Question écrite n° 1182 de M. Ugo Bernalicis
- Date de dépôt : 22/10/2024
- finances publiques - Décret portant annulation de crédits « Sécurité et éducation routières » - Décret portant annulation de crédits « Sécurité et éducation routières »
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats