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- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'industrie verte
- Date de réunion : 05/07/2023
- – Suite de l'examen du projet de loi, adopté par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'industrie verte (n° 1443 rect.).
- Compte rendu de réunion n° 176 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 05/07/2023
- Rencontre sur le thème « Science et décision politique »
- À 15 heures : Table ronde « La place de la science dans la décision politique »
- À 17 heures : Lancement du partenariat Office / Académies
- À 17 h 30 : Table ronde « Parlement et évaluation technologique »
- Compte rendu de réunion n° 93 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 05/07/2023
- Audition commune, à huis clos, de Mme Isabelle Saint-Mézard, professeure à l'Institut français de géopolitique de l'Université de Paris 8, de M. Tristan Dufes, adjoint au sous-directeur de la stratégie de défense, à la Direction générale des relations internationales et de la stratégie (DGRIS) du Ministère des Armées, du capitaine de vaisseau Yann Briand, chef du bureau « stratégie et politique » du cabinet du chef d'état-major de la Marine et du colonel Sébastien Delporte, chef du bureau des relations extérieures de l'état-major de l'armée de l'air et de l'espace, sur la géopolitique de l'Inde et la coopération défense.
- N° 1504 - Proposition de résolution de M. Marc Le Fur visant à lutter contre la disparition des abeilles
- Date de dépôt : 05/07/2023
- Voir le dossier (Lutter contre la disparition des abeilles)
- N° 1505 rapport d'information - Rapport d'information de M. Stéphane Mazars et M. Stéphane Peu déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les retombées des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 sur le tissu économique et associatif local
- Date de dépôt : 05/07/2023
- Voir le dossier (Les retombées des Jeux olympiques et paralympiques de 2024 sur le tissu économique et associatif local)
- N° 1507 rapport - Rapport de M. Alain David sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Sénégal sur l'octroi de l'autorisation d'exercer une activité professionnelle aux personnes à charge des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre, signé à Paris le 7 septembre 2021, et de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République démocratique socialiste de Sri Lanka relatif à l'autorisation d'exercice d'une activité professionnelle salariée par les membres de la famille des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre, signé à Paris le 23 février 2022 (n°1276).
- Date de dépôt : 05/07/2023
- Voir le dossier (Accords entre la France et le Sénégal du 7 septembre 2021 et entre la France et le Sri Lanka du 23 février 2022)
- N° 1463 - Proposition de loi de M. Nicolas Forissier visant à faciliter la garde d'animaux de compagnie et à lutter contre leur abandon
- Date de dépôt : 04/07/2023
- Voir le dossier (Faciliter la garde d'animaux de compagnie et lutter contre leur abandon)
- N° 1461 - Proposition de loi de M. Frédéric Falcon visant à réduire les contraintes énergétiques pesant sur l'offre locative et à juguler leurs effets sur la crise du logement
- Date de dépôt : 04/07/2023
- Voir le dossier (Réduire les contraintes énergétiques pesant sur l'offre locative et à juguler leurs effets sur la crise du logement)
- N° 1496 - Proposition de loi de M. Thibault Bazin visant à exonérer les logements neufs de la nécessité d'obtenir une autorisation préalable de mise en location dans les zones soumises à cette obligation
- Date de dépôt : 04/07/2023
- Voir le dossier (Exonérer les logements neufs de la nécessité d'obtenir une autorisation préalable de mise en location dans les zones soumises à cette obligation)
- N° 1493 - Proposition de loi de M. Fabien Roussel visant à exonérer les locaux utilisés par les associations de taxe d'habitation
- Date de dépôt : 04/07/2023
- Voir le dossier (Exonération des les locaux utilisés par les associations de taxe d'habitation)
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