Résultats de la recherche

39629 résultats trouvés

Question écrite n° 4903 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 11/03/2025
moyens de paiement - Protection des utilisateurs face à Internet+ - Protection des utilisateurs face à Internet+
Question écrite n° 4837 de Mme Hanane Mansouri
Date de dépôt : 11/03/2025
enfants - Alerte sur la nécessité de défendre le modèle des micro-crèches - Alerte sur la nécessité de défendre le modèle des micro-crèches
Amendement n° 65 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1043
Date de dépôt : 11/03/2025
Amendement de M. Iordanoff, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Biteau, M. Ben Cheikh, M. Nicolas Bonnet, M. Arnaud Bonnet, Mme Chatelain, M. Davi, M. Corbière, M. Fournier, M. Duplessy, Mme Garin, M. Gustave, M. Damien Girard, Mme Laernoes, Mme Catherine Hervieu, M. Lucas-Lundy, M. Lahais, Mme Ozenne, Mme Pochon, M. Peytavie, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, M. Ruffin, Mme Sandrine Rousseau, Mme Sebaihi, Mme Sas, Mme Taillé-Polian, Mme Simonnet, M. Thierry, M. Tavernier et Mme Voynet - Article 3 - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
Question écrite n° 4932 de Mme Dominique Voynet
Date de dépôt : 11/03/2025
pollution - Dépollution du Polygone - Dépollution du Polygone
Amendement n° 58 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1043
Date de dépôt : 11/03/2025
Amendement de M. Latombe - Après l'article 8 - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
N° 1088 - Proposition de loi de Mme Alexandra Martin visant à renforcer la protection des mineurs en ligne et la lutte contre la pédocriminalité
Date de dépôt : 11/03/2025
Voir le dossier (Renforcer la protection des mineurs en ligne et la lutte contre la pédocriminalité)
N° 1101 - Proposition de loi de Mme Sarah Legrain visant à mettre fin au « devoir conjugal »
Date de dépôt : 11/03/2025
Voir le dossier (Mettre fin au « devoir conjugal »)
Amendement n° 1 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1043
Date de dépôt : 11/03/2025
Amendement de M. Molac, M. Bataille, M. Castiglione, M. Colombani, M. de Courson, M. Mathiasin, M. Favennec-Bécot, Mme Froger, M. Lenormand, M. Mazaury, M. Panifous et Mme Sanquer - Article 23 BIS - Non renseigné
Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
Amendement n° 40 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1043
Date de dépôt : 11/03/2025
Amendement de Mme Sylvie Bonnet, Mme Bazin-Malgras, M. Liégeon, Mme Alexandra Martin, M. Ray, Mme Petex, M. Cordier, M. Brigand, M. Bazin et M. Taite - Article 1ER BIS - Adopté
Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)
Amendement n° 54 - VISANT À SORTIR LA FRANCE DU PIÈGE DU NARCOTRAFIC - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1043
Date de dépôt : 11/03/2025
Amendement de M. Le Fur - Article 2 - Non soutenu
Voir le dossier (Proposition de loi visant à sortir la France du piège du narcotrafic)