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- Question écrite n° 15453 de M. Jean-Pierre Barbier
- Date de dépôt : 15/01/2013
- enseignement - illettrisme - lutte et prévention
- Question écrite n° 15896 de M. Philippe Folliot
- Date de dépôt : 22/01/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 22712 de Mme Josette Pons
- Date de dépôt : 02/04/2013
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- Question écrite n° 38624 de M. Lionnel Luca
- Date de dépôt : 01/10/2013
- déchets, pollution et nuisances - air - particules fines. lutte et prévention
- Question écrite n° 20719 de Mme Marie Récalde
- Date de dépôt : 12/03/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 15894 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 22/01/2013
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question écrite n° 14318 de M. Laurent Furst
- Date de dépôt : 25/12/2012
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - connaissances de base. acquisition
- Question au Gouvernement n° 296 de M. Philippe Vigier
- Date de dépôt : 21/11/2012
- finances publiques - dette publique - notation sur les marchés. conséquences
- Question écrite n° 32002 de M. Philippe Le Ray
- Date de dépôt : 09/07/2013
- recherche - financement - Cour des comptes. rapport. propositions
- Question écrite n° 27230 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 28/05/2013
- commerce extérieur - concurrence - réglementation sociale et environnementale. respect
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