Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 2329 de M. Pierre-Yves Cadalen: Date de dépôt : 26/11/2024; mer et littoral - Quelle stratégie et quels moyens pour l'Ifremer-Genavir ? - Quelle stratégie et quels moyens pour l'Ifremer-Genavir ?
Question écrite n° 958 de Mme Karine Lebon: Date de dépôt : 15/10/2024; outre-mer - Revenu de solidarité active (RSA) et reprise d'études à La Réunion - Revenu de solidarité active (RSA) et reprise d'études à La Réunion
Question écrite n° 1711 de M. Olivier Falorni: Date de dépôt : 05/11/2024; maladies - Campagne de prévention de sensibilisation du cancer du sein - Campagne de prévention de sensibilisation du cancer du sein
Question écrite n° 1427 de M. Philippe Bonnecarrère: Date de dépôt : 29/10/2024; énergie et carburants - Ombrières dans les zones rouges des PPRI - Ombrières dans les zones rouges des PPRI
Question écrite n° 1923 de M. Gérard Leseul: Date de dépôt : 12/11/2024; médecine - Intégration des PADHUE - Intégration des PADHUE
Question écrite n° 1703 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 05/11/2024; logement - Baisse des autorisations de construction de logements - Baisse des autorisations de construction de logements
Question écrite n° 2525 de M. Pascal Markowsky: Date de dépôt : 03/12/2024; environnement - Réforme des enquêtes publiques sur l'implantation de projets éoliens - Réforme des enquêtes publiques sur l'implantation de projets éoliens
Question écrite n° 2690 de M. Damien Girard: Date de dépôt : 10/12/2024; aquaculture et pêche professionnelle - Fermeture du Golfe de Gascogne - Fermeture du Golfe de Gascogne
Question écrite n° 516 de Mme Virginie Duby-Muller: Date de dépôt : 08/10/2024; personnes handicapées - Déconjugalisation de l'ASPA et de l'ASI - Déconjugalisation de l'ASPA et de l'ASI
Question écrite n° 2664 de M. Jean-Pierre Taite: Date de dépôt : 03/12/2024; taxis - Nouvelle convention CNAM / Taxis - Nouvelle convention CNAM / Taxis