Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Amendement n° 668 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 07/05/2025; Amendement de Mme Vidal - Article 8 BIS - Tombé; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 632 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 07/05/2025; Amendement de M. Odoul, M. Gery, Mme Bouquin, M. Mauvieux, M. Baubry, Mme Lechon, M. Amblard, M. Villedieu, Mme Bamana, M. Marchio, Mme Griseti, Mme Joncour, Mme Loir, M. Weber, M. Buisson, Mme Auzanot, M. Gabarron, M. Humbert, M. Monnier, M. Casterman, Mme Sicard, M. Rambaud, M. Lioret, M. Dufosset, Mme Hamelet, M. Giletti, M. Jolly, Mme Diaz, M. Lottiaux, Mme Levavasseur, M. de Lépinau, Mme Rimbert, M. Pfeffer, Mme Mélin, Mme Ménaché, M. Ménagé, M. Vos, Mme Lorho, M. Blairy, M. Dutremble, M. Frappé, Mme Laporte, M. Fouquart, Mme Dogor-Such, M. Meurin, Mme Florence Goulet, Mme Blanc, Mme Martinez, Mme Joubert, M. Patrice Martin, M. Le Bourgeois, Mme Robert-Dehault, Mme Pollet, M. David Magnier, M. Florquin, Mme Sabatini et M. Beaurain - Article 8 BIS - Tombé; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 465 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 07/05/2025; Amendement de Mme Blin, M. Hetzel et M. Juvin - Article 8 BIS - Tombé; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 669 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 07/05/2025; Amendement de Mme Vidal - Article 8 QUATER - Adopté; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 246 - VISANT À LEVER LES CONTRAINTES À L’EXERCICE DU MÉTIER D’AGRICULTEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 856: Date de dépôt : 07/05/2025; Amendement de Mme Le Feur, rapporteure pour avis au nom de la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, Mme Batho, Mme Sebaihi, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, M. Roumégas, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Simonnet, Mme Taillé-Polian, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Après l'article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Proposition de loi visant à lever les contraintes à l’exercice du métier d’agriculteur)
Amendement n° 699 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 07/05/2025; Amendement de M. Potier, M. Pribetich et Mme Rossi - Article 8 - Tombé; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 482 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 07/05/2025; Amendement de Mme Blin, M. Hetzel, Mme Corneloup, M. Juvin et M. Portier - Article 8 - Adopté; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 557 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 07/05/2025; Amendement de M. Grenon - Article 8 - Tombé; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 710 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 07/05/2025; Amendement de Mme Barèges, Mme Ricourt Vaginay, M. Trébuchet, M. Allegret-Pilot et M. Michoux - Article 8 - Tombé; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 644 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 07/05/2025; Amendement de M. Vuibert - Article 8 - Non soutenu; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)