Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 4333 de M. Alexandre Allegret-Pilot: Date de dépôt : 18/02/2025; transports - La gestion des rappels des véhicules équipés d'airbags défectueux TAKATA - La gestion des rappels des véhicules équipés d'airbags défectueux TAKATA
Question écrite n° 4190 de M. Benoît Biteau: Date de dépôt : 18/02/2025; environnement - Transparences sur les autopsies liées aux algues vertes - Transparences sur les autopsies liées aux algues vertes
Question écrite n° 71 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 01/10/2024; retraites : généralités - Valider les trimestres TUC pour le dispositif départ en retraite carrière longue - Valider les trimestres TUC pour le dispositif départ en retraite carrière longue
Question écrite n° 2913 de Mme Delphine Lingemann: Date de dépôt : 24/12/2024; automobiles - Contrôle technique et véhicule de collection - Contrôle technique et véhicule de collection
Question écrite n° 4285 de Mme Nathalie Colin-Oesterlé: Date de dépôt : 18/02/2025; professions de santé - Explosion du nombre de diplômés en odontologie issus d'un autre pays de l'UE - Explosion du nombre de diplômés en odontologie issus d'un autre pays de l'UE
Dossier législatif - Pour la répression des occupations illégales et l'amélioration de l'accueil des gens du voyage
Amendement n° 1724 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 13/10/2024; Amendement de M. Garot, Mme Pic, M. Vallaud, Mme Allemand, M. Aviragnet, M. Courbon, M. David, Mme Godard, M. Emmanuel Grégoire, M. Guedj, Mme Jourdan, Mme Karamanli, M. Lhardit, M. Pribetich, M. Saulignac et Mme Thomin - Après l'article 3 - Non soutenu; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 138 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 134: Date de dépôt : 22/11/2024; Amendement de M. Gouffier Valente, rapporteur - Article 12 - Adopté; Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)
Amendement n° 44 - RÉSULTATS DE LA GESTION ET APPROBATION DES COMPTES DE L'ANNÉE 2023 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3: Date de dépôt : 08/10/2024; Amendement de M. Guiraud, Mme Abomangoli, M. Alexandre, M. Amard, Mme Amiot, Mme Amrani, M. Arenas, M. Arnault, Mme Belouassa-Cherifi, M. Bernalicis, M. Bex, M. Bilongo, M. Bompard, M. Boumertit, M. Boyard, M. Cadalen, M. Caron, M. Carrière, Mme Cathala, M. Cernon, Mme Chikirou, M. Clouet, M. Coquerel, M. Coulomme, M. Delogu, M. Diouara, Mme Dufour, Mme Erodi, Mme Feld, M. Fernandes, Mme Ferrer, M. Gaillard, Mme Guetté, Mme Hamdane, Mme Hignet, M. Kerbrat, M. Lachaud, M. Lahmar, M. Laisney, M. Le Coq, M. Le Gall, Mme Leboucher, M. Legavre, Mme Legrain, Mme Lejeune, Mme Lepvraud, M. Léaument, Mme Élisa Martin, M. Maudet, Mme Maximi, Mme Mesmeur, Mme Manon Meunier, M. Nilor, Mme Nosbé, Mme Obono, Mme Oziol, Mme Panot, M. Pilato, M. Piquemal, M. Portes, M. Prevost, M. Prud'homme, M. Ratenon, M. Saint-Martin, M. Saintoul, Mme Soudais, Mme Stambach-Terrenoir, M. Taché, Mme Taurinya, M. Tavel, Mme Trouvé et M. Vannier - Après l'article 9 - Non renseigné; Voir le dossier (Résultats de la gestion et approbation des comptes de l'année 2023)
Amendement n° 153 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 134: Date de dépôt : 22/11/2024; Amendement de M. Gouffier Valente, rapporteur - Après l'article 12 - Rejeté; Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)