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Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 03 avril 2025
Date de séance : 03/04/2025
  1. 1. Accueil des gens du voyage
  2. 2. Restaurer l’autorité de l’État
  3. 3. Renforcer la démographie professionnelle des orthophonistes
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 03/04/2025
  1. Table ronde, ouverte à la presse, relative à la formation professionnelle pour l'industrie et réunissant :
  2. - M. Aymeric Morin, directeur général adjoint en charge de l'offre de services de France Travail
  3. - M. Hugues de Balathier, directeur général adjoint de France compétences
  4. - M. Pascal Le Guyader, président de l'opérateur de compétences interindustriel OPCO 2i, et Mme Stéphanie Lagalle-Baranès, directrice générale
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 03 avril 2025
Date de séance : 03/04/2025
  1. 1. Exécution des peines d’emprisonnement ferme
  2. 2. Modification de l’ordre du jour
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission d'enquête visant à établir les freins à la réindustrialisation de la France
Date de réunion : 03/04/2025
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Etienne Tichit, directeur général de Novo Nordisk France, et M. David Ester, vice-président « projets »
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 03/04/2025
  1. À 14 heures :
  2. - Audition, ouverte à la presse, de Mme Amélie Ébongué, experte en stratégie de contenus sur les réseaux sociaux, auteure du livre Génération TikTok : Un nouvel eldorado pour les marques (2021)
  3. À 15 heures :
  4. - Audition commune, ouverte à la presse, réunissant M. Mehdi Arfaoui, sociologue au Laboratoire d'innovation numérique de la Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL), Mme Jennifer Elbaz, chargée de mission éducation au numérique à la CNIL, Mme Laurence Allard, maîtresse de conférences en sciences de la communication, chercheuse à l'Université Paris Sorbonne Nouvelle-IRCAV, enseignante à l'Université de Lille, département études culturelles et médias, et M. Jérôme Pacouret, sociologue et postdoctorant associé à la chaire « Société algorithmique » de l'Institut MIAI (Multidisciplinary institute in artificial intelligence) Grenoble Alpes (Laboratoire Pacte et UGA)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission d'enquête sur les effets psychologiques de TikTok sur les mineurs
Date de réunion : 03/04/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Yannick Carriou, Président-directeur général de Médiamétrie
Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/04/2025
  1. - Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition de représentants des syndicats représentatifs des enseignants du public : MM. Brice Castel et Éric Nicollet, secrétaires nationaux de la Fédération syndicale unitaire (FSU) ; Mme Karine Fromont, secrétaire nationale en charge de la qualité de vie et des conditions de travail du Syndicat des enseignants de l'Union nationale des syndicats autonomes (SE-UNSA), et Mme Caroline Briot, référente nationale des personnels d'éducation ; M. Christophe Lalande, secrétaire fédéral de la Fédération nationale de l'enseignement, de la culture et de la formation professionnelle - Force ouvrière (FNEC FP-FO) ; M. Christophe Bonnet, secrétaire national de la Confédération française démocratique du travail (CFDT) éducation, formation, recherche publiques, et M. Laurent Kaufmann, secrétaire fédéral ; M. Xavier Perinet Marquet, membre du bureau national et de la commission 1er degré du Syndicat national des lycées, collèges, écoles et du supérieur (SNALC) ; Mme Marion Jasseron co secrétaire de la Fédération solidaires, unitaires et démocratiques (SUD) éducation, et Mme Ange Fernandez, mandatée antisexisme pour SUD éducation
Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 03/04/2025
  1. Évaluation structurante « La répartition des dépenses entre l'assurance maladie obligatoire et l'assurance maladie complémentaire »
  2. – Table ronde :
  3. - M. Pierre-Louis Bras, président du Comité d'histoire de la sécurité sociale ;
  4. - M. Nicolas Da Silva, maître de conférences à l'université Sorbonne Paris Nord, chercheur au centre d'économie de cette université ;
  5. - M. Denis Raynaud, directeur de l'Institut de recherche et documentation en économie de la santé (Irdes).
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 03/04/2025
  1. - Dans le cadre de l'enquête sur les modalités du contrôle par l'État et de la prévention des violences dans les établissements scolaires (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958), audition du lieutenant-colonel Cyril Colliou, adjoint à la cheffe de l'Office mineurs (Ofmin)
Compte rendu de réunion n° 206 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 03/04/2025
  1. Conclusions de l'audition publique sur « L'agriculture face au réchauffement climatique et aux pertes de biodiversité : les apports de la science » (Pierre Henriet, député, et Daniel Salmon, sénateur, rapporteurs)
  2. Conclusions de l'audition publique sur le vol spatial habité (Pierre Henriet, député, et Stéphane Piednoir, sénateur, rapporteurs)
  3. Communication de Philippe Bolo sur son déplacement à Busan dans le cadre des négociations sur le traité international sur la pollution plastique