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Question écrite n° 2059 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 19/11/2024
discriminations - Dissolution du groupuscule étudiant d'extrême-gauche - Dissolution du groupuscule étudiant d'extrême-gauche
Question écrite n° 883 de M. Gabriel Amard
Date de dépôt : 15/10/2024
environnement - Projet de nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin et destruction des masses d'eau - Projet de nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin et destruction des masses d'eau
Question écrite n° 2588 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 03/12/2024
papiers d'identité - Délais d'obtention des documents d'identité - Délais d'obtention des documents d'identité
Question écrite n° 1445 de M. Matthieu Bloch
Date de dépôt : 29/10/2024
enseignement supérieur - Application de la réforme du 3e cycle pharmaceutique (Officine et Industrie) - Application de la réforme du 3e cycle pharmaceutique (Officine et Industrie)
Question écrite n° 1260 de M. Alexandre Allegret-Pilot
Date de dépôt : 22/10/2024
maladies - Santé mentale des Français : cartographie, hiérarchisation et traitement - Santé mentale des Français : cartographie, hiérarchisation et traitement
Question écrite n° 1536 de Mme Christine Arrighi
Date de dépôt : 29/10/2024
postes - Continuité des missions de service public de La Poste sur tout le territoire - Continuité des missions de service public de La Poste sur tout le territoire
Question écrite n° 21 de M. Arnaud Simion
Date de dépôt : 01/10/2024
élections et référendums - Obsolescence des taux de remboursement des dépenses électorale. - Obsolescence des taux de remboursement des dépenses électorale.
Question écrite n° 1769 de M. Olivier Faure
Date de dépôt : 05/11/2024
santé - Contamination au mercure du thon - Contamination au mercure du thon
Question écrite n° 1981 de M. Joël Bruneau
Date de dépôt : 12/11/2024
santé - Pour une meilleure prise en compte du fardeau psychosocial des maladies de peau - Pour une meilleure prise en compte du fardeau psychosocial des maladies de peau
Question écrite n° 439 de M. Aurélien Saintoul
Date de dépôt : 08/10/2024
logement - Inclusion des LLI dans les objectifs fixés par la loi SRU - Inclusion des LLI dans les objectifs fixés par la loi SRU