68646 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 326 de M. Pierre Henriet
- Date de dépôt : 29/04/2025
- enseignement maternel et primaire - Amélioration des regroupements pédagogiques intercommunaux (RPI) - Amélioration des regroupements pédagogiques intercommunaux (RPI)
- Question orale sans débat n° 314 de M. Jean-Didier Berger
- Date de dépôt : 29/04/2025
- police - Baisse des effectifs policiers à Clamart et au Plessis-Robinson - Baisse des effectifs policiers à Clamart et au Plessis-Robinson
- Question orale sans débat n° 338 de M. Pierre Meurin
- Date de dépôt : 29/04/2025
- agriculture - Situation inquiétante des vignerons - Situation inquiétante des vignerons
- Question orale sans débat n° 318 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 29/04/2025
- catastrophes naturelles - Prévention retrait gonflement des argiles sécheresse habitat individuel - Prévention retrait gonflement des argiles sécheresse habitat individuel
- Question orale sans débat n° 319 de M. Jean Laussucq
- Date de dépôt : 29/04/2025
- commerce et artisanat - Indemnisation des commerçants suite aux eux Olympiques et Paralympiques - Indemnisation des commerçants suite aux eux Olympiques et Paralympiques
- Question orale sans débat n° 329 de M. Bastien Lachaud
- Date de dépôt : 29/04/2025
- étrangers - Droits des résidents étrangers - Droits des résidents étrangers
- Question orale sans débat n° 316 de M. François Ruffin
- Date de dépôt : 29/04/2025
- outre-mer - Vie chère dans les outre-mer - Vie chère dans les outre-mer
- Question orale sans débat n° 330 de Mme Sophia Chikirou
- Date de dépôt : 29/04/2025
- enseignement maternel et primaire - Suppressions massives de classes et des décharges de direction Paris - Suppressions massives de classes et des décharges de direction Paris
- Question orale sans débat n° 327 de Mme Anaïs Belouassa-Cherifi
- Date de dépôt : 29/04/2025
- interruption volontaire de grossesse - Continuité du service public garantissant l'accès à la contraception et à l'IVG - Continuité du service public garantissant l'accès à la contraception et à l'IVG
- Question orale sans débat n° 325 de M. Jean-Michel Brard
- Date de dépôt : 29/04/2025
- numérique - Préoccupations concernant la publication en open data du PCRS image - Préoccupations concernant la publication en open data du PCRS image
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