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Compte rendu intégral de la séance du jeudi 28 mars 2024
Date de séance : 28/03/2024
  1. 1. Reconnaissance et condamnation du massacre des Algériens du 17 octobre 1961
  2. 2. Discrimination capillaire
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2415 rapport - Rapport de M. Quentin Bataillon de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à soutenir l'engagement bénévole et à simplifier la vie associative.
Date de dépôt : 28/03/2024
Voir le dossier (Soutenir l'engagement bénévole et simplifier la vie associative)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête visant à établir les raisons de la perte de souveraineté alimentaire de la France
Date de réunion : 27/03/2024
  1. - À 15 heures :
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Sylvain Fournel, représentant permanent adjoint de la France auprès des organisations des Nations unies à Rome (FAO – FIDA – PAM)
  3. - À 17 heures :
  4. Table ronde, ouverte à la presse, sur le thème « agriculture et libre-échange » :
  5. - Mme Muriel Lacoue-Labarthe, directrice générale adjointe de la direction générale du Trésor, et Mme Sabine Lemoyne de Forges, sous-directrice de la politique commerciale et de l'investissement
  6. - Mme Anne-Célia Disdier, professeure à l'École d'économie de Paris, directrice de recherche à l'Institut national de recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (INRAE)
  7. - À 19 heures :
  8. Audition conjointe, ouverte à la presse, réunissant :
  9. - M. Olivier Le Nézet, président du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM)
  10. - M. Michel Berthommier, président du Comité interprofessionnel des produits de l'aquaculture (CIPA), accompagnée de Mme Marine Levadoux, directrice générale
  11. - M. Philippe Le Gal, président du Comité national de la conchyliculture, accompagné de Mme Anne-Laure Prego Cauchet, directrice générale
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 27/03/2024
  1. Examen de la proposition de loi visant à instaurer de nouveaux objectifs de programmation énergétique pour répondre concrètement à l'urgence climatique (n° 2228) Mme Julie Laernoes, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 24 - Commission d'enquête sur l'attribution, le contenu et le contrôle des autorisations de services de télévision à caractère national sur la télévision numérique terrestre
Date de réunion : 27/03/2024
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Ara Aprikian, directeur général adjoint des contenus du groupe TF1, de M. Thomas Courcelle, directeur de la conformité des programmes du groupe TF1, de M. Yann Barthès, gérant de Bangumi, producteur et animateur de Quotidien, de M. Laurent Bon, gérant de Bangumi, producteur de Quotidien, et de M. Julien Bellver, journaliste et chroniqueur pour Quotidien
N° 2412 rapport - Rapport de Mme Mereana Reid Arbelot sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord global dans le domaine du transport aérien entre les États membres de l'association des nations de l'Asie du sud-est, et l'Union européenne et ses États membres (n°2253).
Date de dépôt : 27/03/2024
Voir le dossier (Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord global dans le domaine du transport aérien entre les États membres de l'association des nations de l'Asie du sud-est, et l'Union européenne et ses États membres)
N° 2408 rapport - Rapport de M. Nicolas Thierry sur la proposition de loi de M. Nicolas Thierry et plusieurs de ses collègues visant à protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (2229).
Date de dépôt : 27/03/2024
Voir le dossier (Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS))
N° 2409 rapport - Rapport de Mme Julie Laernoes sur la proposition de loi de Mme Julie Laernoes et plusieurs de ses collègues visant à instaurer de nouveaux objectifs de programmation énergétique pour répondre concrètement à l'urgence climatique (2228).
Date de dépôt : 27/03/2024
Voir le dossier (Instaurer de nouveaux objectifs de programmation énergétique pour répondre concrètement à l'urgence climatique)
N° 2410 rapport - Rapport de Mme Lisa Belluco sur la proposition de loi de Mme Lisa Belluco et plusieurs de ses collègues portant dépénalisation de l'accès à la nature (1835).
Date de dépôt : 27/03/2024
Voir le dossier (Dépénalisation de l'accès à la nature)
N° 2406 rapport - Rapport de M. Sébastien Peytavie sur la proposition de loi de M. Sébastien Peytavie et plusieurs de ses collègues visant à reconnaître et protéger la santé menstruelle et gynécologique dans le monde du travail (2227).
Date de dépôt : 27/03/2024
Voir le dossier (Reconnaître et protéger la santé menstruelle et gynécologique dans le monde du travail)