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- Question écrite n° 7586 de M. Christophe Plassard
- Date de dépôt : 17/06/2025
- maladies - Reconnaissance du glaucome en affection de longue durée - Reconnaissance du glaucome en affection de longue durée
- Question écrite n° 7593 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 17/06/2025
- numérique - Usages détournés de l'intelligence artificielle en milieu scolaire - Usages détournés de l'intelligence artificielle en milieu scolaire
- Amendement n° 765 - PORTANT PROGRAMMATION NATIONALE ET SIMPLIFICATION NORMATIVE DANS LE SECTEUR ÉCONOMIQUE DE L'ÉNERGIE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1522
- Date de dépôt : 17/06/2025
- Amendement de M. Tavel - Article 8 - Non renseigné
- Voir le dossier (Programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l’énergie)
- Question écrite n° 7555 de M. Philippe Bonnecarrère
- Date de dépôt : 17/06/2025
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- Question écrite n° 7614 de M. Denis Fégné
- Date de dépôt : 17/06/2025
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- Question écrite n° 7518 de M. Alexandre Dufosset
- Date de dépôt : 17/06/2025
- défense - Désertion : une crise de fidélité qui perdure malgré les alertes répétées - Désertion : une crise de fidélité qui perdure malgré les alertes répétées
- Question écrite n° 7680 de M. Fabrice Barusseau
- Date de dépôt : 17/06/2025
- sports - Quel héritage JO Paris 2024 pour les CNOSF - Quel héritage JO Paris 2024 pour les CNOSF
- Question écrite n° 7674 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 17/06/2025
- sécurité des biens et des personnes - Sécurité des infrastructures gonflables ludiques - Sécurité des infrastructures gonflables ludiques
- Question écrite n° 7575 de M. Sylvain Berrios
- Date de dépôt : 17/06/2025
- logement - Utilisation commerciale des données personnelles issues de l'élaboration des DPE - Utilisation commerciale des données personnelles issues de l'élaboration des DPE
- Question écrite n° 7540 de M. Laurent Baumel
- Date de dépôt : 17/06/2025
- entreprises - Plateforme de facturation électronique TPE-PME - Plateforme de facturation électronique TPE-PME
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