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Question écrite n° 7349 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 10/06/2025
énergie et carburants - Dysfonctionnements mise en oeuvre du diagnostic de performance énergétique (DPE) - Dysfonctionnements mise en oeuvre du diagnostic de performance énergétique (DPE)
Question écrite n° 7439 de Mme Sarah Legrain
Date de dépôt : 10/06/2025
retraites : généralités - Délais de traitement des dossiers CNAV et accès aux services publics - Délais de traitement des dossiers CNAV et accès aux services publics
Question écrite n° 7421 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 10/06/2025
pollution - Conséquences des pollutions touchant les habitants de la région parisienne - Conséquences des pollutions touchant les habitants de la région parisienne
Question écrite n° 7389 de M. Bryan Masson
Date de dépôt : 10/06/2025
laïcité - Implantation et influence des Frères musulmans - Implantation et influence des Frères musulmans
Question écrite n° 7346 de M. Frank Giletti
Date de dépôt : 10/06/2025
drogue - Trafic de stupéfiants dans les territoires ruraux et périurbains - Trafic de stupéfiants dans les territoires ruraux et périurbains
Question écrite n° 7450 de M. Charles Alloncle
Date de dépôt : 10/06/2025
sécurité des biens et des personnes - Violences urbaines à Montpellier en marge de la finale de la Ligue des champions - Violences urbaines à Montpellier en marge de la finale de la Ligue des champions
Question orale sans débat n° 403 de Mme Angélique Ranc
Date de dépôt : 10/06/2025
transports aériens - Couloir aérien au-dessus du bassin de Romilly-sur-Seine - Couloir aérien au-dessus du bassin de Romilly-sur-Seine
Question écrite n° 7310 de M. Éric Michoux
Date de dépôt : 10/06/2025
assurance maladie maternité - Question écrite sur la réforme du transport sanitaire par les taxis - Question écrite sur la réforme du transport sanitaire par les taxis
Question écrite n° 7413 de Mme Véronique Besse
Date de dépôt : 10/06/2025
personnes handicapées - Temps de travail pour les parents d'enfants handicapés au delà de 20 ans - Temps de travail pour les parents d'enfants handicapés au delà de 20 ans
Question orale sans débat n° 381 de M. Christophe Blanchet
Date de dépôt : 10/06/2025
pharmacie et médicaments - Encadrement de la vente en ligne de médicaments sans ordonnance - Encadrement de la vente en ligne de médicaments sans ordonnance