Résultats de la recherche - Assemblée nationale

72784 résultats trouvés

Question écrite n° 8223 de M. Stéphane Peu: Date de dépôt : 08/07/2025; arts et spectacles - Avenir de l'Académie Fratellini - Avenir de l'Académie Fratellini
Question écrite n° 8278 de M. Marc de Fleurian: Date de dépôt : 08/07/2025; dépendance - Réduction des heures de ménages financées par l'APA dans plusieurs départements - Réduction des heures de ménages financées par l'APA dans plusieurs départements
Question écrite n° 8274 de M. Christophe Bex: Date de dépôt : 08/07/2025; défense - Budget de la défense et objectif OTAN de 5% du PIB - Budget de la défense et objectif OTAN de 5% du PIB
Question écrite n° 8263 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 08/07/2025; commerce et artisanat - Les coiffeurs en danger - Les coiffeurs en danger
Question écrite n° 8304 de M. Alexis Corbière: Date de dépôt : 08/07/2025; enseignement - Canicule dans les écoles : le système scolaire étouffe ! - Canicule dans les écoles : le système scolaire étouffe !
Question écrite n° 8294 de Mme Anna Pic: Date de dépôt : 08/07/2025; énergie et carburants - Adaptation du parc nucléaire aux effets du dérèglement climatique - Adaptation du parc nucléaire aux effets du dérèglement climatique
Question écrite n° 8297 de M. Sylvain Berrios: Date de dépôt : 08/07/2025; énergie et carburants - Prix de l'électricité pour les entreprises françaises - Prix de l'électricité pour les entreprises françaises
Question écrite n° 8375 de Mme Edwige Diaz: Date de dépôt : 08/07/2025; pharmacie et médicaments - Division du plafond des remises commerciales applicables aux génériques - Division du plafond des remises commerciales applicables aux génériques
Question écrite n° 8471 de Mme Agnès Firmin Le Bodo: Date de dépôt : 08/07/2025; transports par eau - éligibilité des formations aux permis bateaux dans le cadre du CPF - éligibilité des formations aux permis bateaux dans le cadre du CPF
Question écrite n° 8458 de M. Antoine Léaument: Date de dépôt : 08/07/2025; sécurité des biens et des personnes - Violences sexuelles dans les forces de l'ordre : quand l'État agira-t-il ? - Violences sexuelles dans les forces de l'ordre : quand l'État agira-t-il ?