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Question écrite n° 5182 de M. Sébastien Chenu
Date de dépôt : 18/03/2025
presse et livres - Coût et pertinence de la modernisation de la « plume » - Coût et pertinence de la modernisation de la « plume »
Question écrite n° 5082 de M. Carlos Martens Bilongo
Date de dépôt : 18/03/2025
enseignement secondaire - Fermeture de classes et conditions d'enseignement au lycée Maryse-Condé - Fermeture de classes et conditions d'enseignement au lycée Maryse-Condé
Question écrite n° 5007 de M. Matthias Renault
Date de dépôt : 18/03/2025
automobiles - Adaptation de la limite de poids des véhicules de catégorie B - Adaptation de la limite de poids des véhicules de catégorie B
Question écrite n° 5154 de M. Frantz Gumbs
Date de dépôt : 18/03/2025
outre-mer - ISG Saint-Barthélemy - Fonctionnaires ministère de l'éducation nationale - ISG Saint-Barthélemy - Fonctionnaires ministère de l'éducation nationale
Question écrite n° 5078 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 18/03/2025
enseignement maternel et primaire - Pour la remise en place des décharges de direction d'école à Paris - Pour la remise en place des décharges de direction d'école à Paris
Question écrite n° 5005 de Mme Marie Pochon
Date de dépôt : 18/03/2025
assurances - Assurance des conducteurs mineurs - Assurance des conducteurs mineurs
Question écrite n° 5061 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 18/03/2025
énergie et carburants - Rénovation thermique : faciliter l'obtention des éco-prêts - Rénovation thermique : faciliter l'obtention des éco-prêts
Question écrite n° 5135 de Mme Anaïs Sabatini
Date de dépôt : 18/03/2025
langue française - Célébration d'un mariage dans une autre langue que le français - Célébration d'un mariage dans une autre langue que le français
Question écrite n° 5148 de Mme Françoise Buffet
Date de dépôt : 18/03/2025
nouvelles technologies - Usage des drones en zone urbaine - Usage des drones en zone urbaine
Question écrite n° 5223 de Mme Marietta Karamanli
Date de dépôt : 18/03/2025
taxe sur la valeur ajoutée - Impact de l'abaissement du seuil de TVA sur les autoentrepreneurs - Impact de l'abaissement du seuil de TVA sur les autoentrepreneurs