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- Question écrite n° 3727 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 04/02/2025
- outre-mer - Formations en musique, danse et art dramatique aux Antilles - Formations en musique, danse et art dramatique aux Antilles
- Question écrite n° 3629 de Mme Corinne Vignon
- Date de dépôt : 04/02/2025
- animaux - Demande rapport sur l'article 11 de la loi n°1539 du 30 novembre 2021 - Demande rapport sur l'article 11 de la loi n°1539 du 30 novembre 2021
- Question écrite n° 3749 de M. Michel Lauzzana
- Date de dépôt : 04/02/2025
- pharmacie et médicaments - Intégration des sujets environnementaux dans les approches CEPS. - Intégration des sujets environnementaux dans les approches CEPS.
- Question écrite n° 3726 de Mme Karine Lebon
- Date de dépôt : 04/02/2025
- outre-mer - Chikungunya et hausse des prix des produits anti-moustiques à La Réunion - Chikungunya et hausse des prix des produits anti-moustiques à La Réunion
- Amendement n° 970 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 04/02/2025
- Amendement de le Gouvernement - Article 9 TER B - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Question écrite n° 3758 de M. Bertrand Bouyx
- Date de dépôt : 04/02/2025
- professions de santé - Consolidation du secteur des cliniques vétérinaires - Consolidation du secteur des cliniques vétérinaires
- Question écrite n° 3674 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 04/02/2025
- enseignement secondaire - Expérimentation des classes de reconquête républicaine dans la ruralité - Expérimentation des classes de reconquête républicaine dans la ruralité
- Question écrite n° 3798 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 04/02/2025
- sécurité sociale - Dettes des patients algériens en France : un fardeau pour les hôpitaux publics - Dettes des patients algériens en France : un fardeau pour les hôpitaux publics
- Question écrite n° 3759 de M. Jonathan Gery
- Date de dépôt : 04/02/2025
- professions de santé - Difficultés de fonctionnement des maisons d'accueil spécialisé - Difficultés de fonctionnement des maisons d'accueil spécialisé
- Question écrite n° 3671 de Mme Aurélie Trouvé
- Date de dépôt : 04/02/2025
- enseignement - Précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap - Précarité des accompagnants d'élèves en situation de handicap
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