32887 résultats trouvés
- Question écrite n° 3634 de M. François Hollande
- Date de dépôt : 04/02/2025
- associations et fondations - Financements en soutien aux activités du planning familial - Financements en soutien aux activités du planning familial
- Question écrite n° 3687 de Mme Ségolène Amiot
- Date de dépôt : 04/02/2025
- étrangers - Refus de visa pour 16 journalistes afghans menacés de mort - Refus de visa pour 16 journalistes afghans menacés de mort
- Question écrite n° 3792 de Mme Claire Marais-Beuil
- Date de dépôt : 04/02/2025
- sécurité des biens et des personnes - Faits de délinquance contre les personnes mineures - Faits de délinquance contre les personnes mineures
- Question écrite n° 3762 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 04/02/2025
- professions de santé - Quatrième année du diplôme d'études spécialisées de médecine générale - Quatrième année du diplôme d'études spécialisées de médecine générale
- Question écrite n° 3748 de Mme Maud Petit
- Date de dépôt : 04/02/2025
- personnes handicapées - 20 ans de la loi de 2005 pour l'égalité des droits et des chances - 20 ans de la loi de 2005 pour l'égalité des droits et des chances
- Question écrite n° 3795 de Mme Violette Spillebout
- Date de dépôt : 04/02/2025
- sécurité des biens et des personnes - Report de la cessation d'activité des sapeurs-pompiers volontaires à 65 ans - Report de la cessation d'activité des sapeurs-pompiers volontaires à 65 ans
- Amendement n° 970 - PLFSS POUR 2025 - Nouvelle Lecture - n° 622
- Date de dépôt : 04/02/2025
- Amendement de le Gouvernement - Article 9 TER B - Non renseigné
- Voir le dossier (Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025)
- Question écrite n° 3758 de M. Bertrand Bouyx
- Date de dépôt : 04/02/2025
- professions de santé - Consolidation du secteur des cliniques vétérinaires - Consolidation du secteur des cliniques vétérinaires
- Question écrite n° 3674 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 04/02/2025
- enseignement secondaire - Expérimentation des classes de reconquête républicaine dans la ruralité - Expérimentation des classes de reconquête républicaine dans la ruralité
- Question écrite n° 3798 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 04/02/2025
- sécurité sociale - Dettes des patients algériens en France : un fardeau pour les hôpitaux publics - Dettes des patients algériens en France : un fardeau pour les hôpitaux publics
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