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Amendement n° 494 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 07/05/2025; Amendement de M. Isaac-Sibille - Article 19 - Non renseigné; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 495 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 07/05/2025; Amendement de M. Marchio, M. Weber, M. Vos, M. Tonussi, M. Tesson, M. Tivoli, M. Taverne, Mme Sabatini, Mme Rimbert, Mme Ranc, M. Rambaud, M. Pfeffer, M. Ménagé, Mme Mélin, Mme Martinez, M. David Magnier, M. Lottiaux, Mme Lorho, M. Lopez-Liguori, Mme Levavasseur, Mme Lechanteux, Mme Laporte, M. Jolly, M. Humbert, M. Guiniot, M. Guibert, M. Gonzalez, M. Gery, M. Frappé, M. Florquin, M. Evrard, M. Amblard, M. Baubry, Mme Blanc, M. Chenu, M. Chudeau, Mme Da Conceicao Carvalho, M. de Lépinau, M. Giletti, M. Golliot et Mme Parmentier - Article 5 - Non renseigné; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 510 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 07/05/2025; Amendement de Mme Lise Magnier, M. Roseren et Mme Colin-Oesterlé - Article 8 - Non renseigné; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 492 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 07/05/2025; Amendement de M. Isaac-Sibille - Article 16 - Non renseigné; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 713 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 07/05/2025; Amendement de Mme Barèges, Mme Ricourt Vaginay, M. Allegret-Pilot et M. Michoux - Article 8 QUATER - Non renseigné; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 669 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 07/05/2025; Amendement de Mme Vidal - Article 8 QUATER - Non renseigné; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 96 - RELATIVE À LA LUTTE CONTRE L'ANTISÉMITISME DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1357: Date de dépôt : 07/05/2025; Amendement de le Gouvernement - Article 3 - Adopté; Voir le dossier (Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur)
Amendement n° 98 - RELATIVE À LA LUTTE CONTRE L'ANTISÉMITISME DANS L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 1357: Date de dépôt : 07/05/2025; Amendement de M. Emmanuel Grégoire - Article 3 - Adopté; Voir le dossier (Proposition de loi relative à la lutte contre l'antisémitisme dans l'enseignement supérieur)
Amendement n° 517 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 07/05/2025; Amendement de Mme Brulebois - Article 8 - Non renseigné; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)
Amendement n° 523 - SOINS PALLIATIFS ET D’ACCOMPAGNEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1281: Date de dépôt : 07/05/2025; Amendement de Mme Lise Magnier et M. Albertini - Article 14 - Non renseigné; Voir le dossier (Soins palliatifs et d’accompagnement)