71380 résultats trouvés
- Question écrite n° 6889 de Mme Josiane Corneloup
- Date de dépôt : 20/05/2025
- professions de santé - Réingénierie de la profession de psychomotricien - Réingénierie de la profession de psychomotricien
- Question écrite n° 6911 de M. Philippe Fait
- Date de dépôt : 20/05/2025
- sécurité des biens et des personnes - Financement des pompes après les inondations dans le Pas-de-Calais - Financement des pompes après les inondations dans le Pas-de-Calais
- Question écrite n° 6903 de M. Julien Guibert
- Date de dépôt : 20/05/2025
- santé - Étude concernant les effets secondaires associés aux vaccins contre la covid-19 - Étude concernant les effets secondaires associés aux vaccins contre la covid-19
- Amendement n° 2701 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
- Date de dépôt : 20/05/2025
- Amendement de Mme Leboucher, M. Clouet, M. Pilato et Mme Erodi - Article 5 - Tombé
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Amendement n° 2702 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
- Date de dépôt : 20/05/2025
- Amendement de le Gouvernement - Article 5 - Adopté
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Amendement n° 2700 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
- Date de dépôt : 20/05/2025
- Amendement de M. Ménagé - Article 6 - Non renseigné
- Voir le dossier (Fin de vie)
- N° 1441 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi visant à renforcer la sécurité des professionnels de santé.
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Renforcer la sécurité des professionnels de santé)
- N° 1442 - Proposition de résolution de M. Idir Boumertit tendant à la création d'une commission d'enquête portant sur le non-accès aux droits
- Date de dépôt : 20/05/2025
- Voir le dossier (Le non-accès aux droits)
- Amendement n° 2703 - FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 1364
- Date de dépôt : 20/05/2025
- Amendement de M. Juvin - Article 5 - Rejeté
- Voir le dossier (Fin de vie)
- Question écrite n° 6738 de Mme Marie-Christine Dalloz
- Date de dépôt : 20/05/2025
- déchets - Gestion des DASRI - Gestion des DASRI
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