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- Question écrite n° 1711 de M. Olivier Falorni
- Date de dépôt : 05/11/2024
- maladies - Campagne de prévention de sensibilisation du cancer du sein - Campagne de prévention de sensibilisation du cancer du sein
- Question écrite n° 1427 de M. Philippe Bonnecarrère
- Date de dépôt : 29/10/2024
- énergie et carburants - Ombrières dans les zones rouges des PPRI - Ombrières dans les zones rouges des PPRI
- Question écrite n° 1923 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 12/11/2024
- médecine - Intégration des PADHUE - Intégration des PADHUE
- Question écrite n° 1703 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 05/11/2024
- logement - Baisse des autorisations de construction de logements - Baisse des autorisations de construction de logements
- Question écrite n° 2525 de M. Pascal Markowsky
- Date de dépôt : 03/12/2024
- environnement - Réforme des enquêtes publiques sur l'implantation de projets éoliens - Réforme des enquêtes publiques sur l'implantation de projets éoliens
- Question écrite n° 516 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 08/10/2024
- personnes handicapées - Déconjugalisation de l'ASPA et de l'ASI - Déconjugalisation de l'ASPA et de l'ASI
- Question écrite n° 2664 de M. Jean-Pierre Taite
- Date de dépôt : 03/12/2024
- taxis - Nouvelle convention CNAM / Taxis - Nouvelle convention CNAM / Taxis
- Question écrite n° 2016 de M. Didier Lemaire
- Date de dépôt : 19/11/2024
- armes - Pratique du tir sportif avec des armes militaires tirant en rafale - Pratique du tir sportif avec des armes militaires tirant en rafale
- Question écrite n° 274 de M. Aurélien Saintoul
- Date de dépôt : 08/10/2024
- énergie et carburants - Pompes à chaleur - Pompes à chaleur
- Question écrite n° 1535 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 29/10/2024
- politique sociale - Conséquences délétères du basculement de l'ASS vers le RSA - Conséquences délétères du basculement de l'ASS vers le RSA
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