Résultats de la recherche

28731 résultats trouvés

Question écrite n° 1184 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 22/10/2024
finances publiques - Décret portant annulation de crédits du programme « Immigration et asile » - Décret portant annulation de crédits du programme « Immigration et asile »
Question écrite n° 1186 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 22/10/2024
finances publiques - Décret portant annulation de crédits du programme « Sécurité civile » - Décret portant annulation de crédits du programme « Sécurité civile »
Question écrite n° 1178 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 22/10/2024
finances publiques - Décret portant annulation de crédits « Conseil supérieur magistrature » - Décret portant annulation de crédits « Conseil supérieur magistrature »
Question écrite n° 1174 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 22/10/2024
finances publiques - Annulation de crédits « Conduite et pilotage des politiques de l'intérieur » - Annulation de crédits « Conduite et pilotage des politiques de l'intérieur »
Question écrite n° 1181 de M. Ugo Bernalicis
Date de dépôt : 22/10/2024
finances publiques - Décret portant annulation de crédits « protection judiciaire de la jeunesse » - Décret portant annulation de crédits « protection judiciaire de la jeunesse »
Question écrite n° 1268 de M. Nicolas Metzdorf
Date de dépôt : 22/10/2024
outre-mer - Difficultés de de l'université de la Nouvelle-Calédonie - Difficultés de de l'université de la Nouvelle-Calédonie
Question écrite n° 1149 de M. Laurent Croizier
Date de dépôt : 22/10/2024
enseignement supérieur - Création d'une filière doctorale en orthophonie - Création d'une filière doctorale en orthophonie
Question écrite n° 1197 de M. Pierre-Yves Cadalen
Date de dépôt : 22/10/2024
fonctionnaires et agents publics - Report stage ou affectation si contrat doctoral pour enseignants certifiés - Report stage ou affectation si contrat doctoral pour enseignants certifiés
Question écrite n° 1360 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 22/10/2024
télécommunications - Accès au téléphone - personnes âgées - Accès au téléphone - personnes âgées
Question écrite n° 1286 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 22/10/2024
pauvreté - Aggravation de la précarité étudiante à Créteil - Aggravation de la précarité étudiante à Créteil