44582 résultats trouvés
- Amendement n° 17 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 636
- Date de dépôt : 03/12/2024
- Amendement de M. Boucard, M. Bazin, M. Herbillon, Mme Petex, M. Cordier, Mme Sylvie Bonnet, Mme Corneloup, M. Pauget, Mme Bazin-Malgras, Mme Bonnivard, Mme Alexandra Martin, M. Fabrice Brun, M. Viry, M. Ray, M. Portier, Mme Dezarnaud et M. Brigand - Après l'article 2 - Adopté
- Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)
- Amendement n° 19 - RELATIVE AU RENFORCEMENT DE LA SÛRETÉ DANS LES TRANSPORTS - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 636
- Date de dépôt : 03/12/2024
- Amendement de M. Boucard, M. Herbillon, Mme Corneloup, Mme Bonnivard, Mme Alexandra Martin, M. Fabrice Brun, M. Viry, M. Ray, M. Portier, Mme Dezarnaud et M. Brigand - Après l'article 3 - Tombé
- Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)
- Question écrite n° 2459 de Mme Catherine Rimbert
- Date de dépôt : 03/12/2024
- défense - Situation professionnelle des conjointes de militaires - Situation professionnelle des conjointes de militaires
- Question écrite n° 2454 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
- Date de dépôt : 03/12/2024
- défense - Augmentation du nombre et de l'armement des frégates - Augmentation du nombre et de l'armement des frégates
- Question écrite n° 2455 de M. Nicolas Meizonnet
- Date de dépôt : 03/12/2024
- défense - Délais de paiement des réservistes - Délais de paiement des réservistes
- Question écrite n° 2640 de M. Michel Castellani
- Date de dépôt : 03/12/2024
- santé - Implantation d'un PET-Scan en Corse - Implantation d'un PET-Scan en Corse
- Question écrite n° 2442 de Mme Nadège Abomangoli
- Date de dépôt : 03/12/2024
- chasse et pêche - Pour l'interdiction de la pêche au vif - Pour l'interdiction de la pêche au vif
- Question écrite n° 2428 de M. Gérard Leseul
- Date de dépôt : 03/12/2024
- biodiversité - Situation des centres de soins de la faune sauvage - Situation des centres de soins de la faune sauvage
- Question écrite n° 2400 de M. Anthony Boulogne
- Date de dépôt : 03/12/2024
- agriculture - Diminution des récoltes de miels en Meurthe-et-Moselle - Diminution des récoltes de miels en Meurthe-et-Moselle
- Question écrite n° 2618 de Mme Katiana Levavasseur
- Date de dépôt : 03/12/2024
- professions de santé - IADE : pour une reconnaissance statutaire en tant que praticiens avancés - IADE : pour une reconnaissance statutaire en tant que praticiens avancés
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats