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- N° 2655 - Proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Voir le dossier (Lutter contre les addictions numériques chez les enfants)
- N° 2771 - Rapport d'information de M. Joaquim Pueyo et Mme Marie-Louise Fort déposé par la commission des affaires européennes sur la révision de la politique européenne de voisinage
- Date de dépôt : 19/05/2015
- Voir le dossier (Union européenne : révision de la politique européenne de voisinage)
- Question écrite n° 94672 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 16/05/2006
- hôtellerie et restauration - débits de boissons - autorisations d'ouverture. réglementation. Finlande.
- Question écrite n° 60639 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 22/03/2005
- recherche - médecine - tabagisme. conséquences. santé.
- Question écrite n° 107150 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 17/10/2006
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
- Question écrite n° 9819 de M. Henry Chabert
- Date de dépôt : 09/02/1998
- sécurité publique - enfants - noyades. lutte et prévention.
- Question écrite n° 34828 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 02/03/2004
- consommation - statistiques - boissons alcooliques.
- Question écrite n° 86133 de M. Philippe Pemezec
- Date de dépôt : 21/02/2006
- déchets, pollution et nuisances - automobiles - véhicules non polluants. développement.
- Question écrite n° 47768 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 05/10/2004
- télécommunications - Internet - sites. nommage. réglementation.
- Question écrite n° 36647 de Mme Maryvonne Briot
- Date de dépôt : 30/03/2004
- bioéthique - génétique - poissons d'ornement. espèces transgéniques. importation. perspectives.
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