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Question écrite n° 2640 de M. Michel Castellani
Date de dépôt : 03/12/2024
santé - Implantation d'un PET-Scan en Corse - Implantation d'un PET-Scan en Corse
Question écrite n° 2442 de Mme Nadège Abomangoli
Date de dépôt : 03/12/2024
chasse et pêche - Pour l'interdiction de la pêche au vif - Pour l'interdiction de la pêche au vif
Question écrite n° 2428 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 03/12/2024
biodiversité - Situation des centres de soins de la faune sauvage - Situation des centres de soins de la faune sauvage
Question écrite n° 2400 de M. Anthony Boulogne
Date de dépôt : 03/12/2024
agriculture - Diminution des récoltes de miels en Meurthe-et-Moselle - Diminution des récoltes de miels en Meurthe-et-Moselle
Question écrite n° 2618 de Mme Katiana Levavasseur
Date de dépôt : 03/12/2024
professions de santé - IADE : pour une reconnaissance statutaire en tant que praticiens avancés - IADE : pour une reconnaissance statutaire en tant que praticiens avancés
Question écrite n° 2427 de Mme Dominique Voynet
Date de dépôt : 03/12/2024
biodiversité - Projet d'arrêté préfectoral - protection des habitats naturels dans le Doubs - Projet d'arrêté préfectoral - protection des habitats naturels dans le Doubs
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 02 décembre 2024
Date de séance : 02/12/2024
  1. 1. Dépôt de motions de censure
  2. 2. Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 02/12/2024
  1. Nomination d'un rapporteur en vue de la séance thématique de contrôle du 14 janvier 2025 sur le thème : « Un an après la crise agricole, quel bilan pour les agriculteurs ? » ;
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion :
  3. sur la proposition de loi visant à améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l'aide d'aéronefs télépilotés (n° 380) (M. Jean-Luc Fugit, rapporteur) ;
  4. sur la proposition de loi loi contre toutes les fraudes aux aides publiques (n° 447) (M. Thomas Cazenave, rapporteur).
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 02 décembre 2024
Date de séance : 02/12/2024
  1. 1. Démission d’un député
  2. 2. Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2025
  3. 3. Améliorer le traitement des maladies affectant les cultures végétales à l’aide d’aéronefs télépilotés
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 02/12/2024
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements de la proposition de loi visant à restaurer l'autorité de la justice à l'égard des mineurs délinquants et de leurs parents (n° 448) (M. Jean Terlier, rapporteur).