Résultats de la recherche - Assemblée nationale

51446 résultats trouvés

Question écrite n° 3857 de M. Romain Baubry: Date de dépôt : 11/02/2025; commerce et artisanat - Crise multifactorielle des artisans boulangers - Crise multifactorielle des artisans boulangers
Question écrite n° 4078 de Mme Sophie Blanc: Date de dépôt : 11/02/2025; taxe sur la valeur ajoutée - Abaissement du seuil de franchise en base de TVA pour les auteurs - Abaissement du seuil de franchise en base de TVA pour les auteurs
Question écrite n° 3823 de M. Serge Muller: Date de dépôt : 11/02/2025; animaux - Dégâts causés par les sangliers - Dégâts causés par les sangliers
Question écrite n° 3931 de Mme Valérie Rossi: Date de dépôt : 11/02/2025; formation professionnelle et apprentissage - Conditions d'exercice d'une activité de formateur occasionnel - Conditions d'exercice d'une activité de formateur occasionnel
Question écrite n° 4042 de M. Arnaud Le Gall: Date de dépôt : 11/02/2025; réfugiés et apatrides - Situation des réfugiés syriens en France - Situation des réfugiés syriens en France
Question écrite n° 4041 de M. Éric Bothorel: Date de dépôt : 11/02/2025; réfugiés et apatrides - Déplacements des refugiés syriens de France vers la Syrie. - Déplacements des refugiés syriens de France vers la Syrie.
Question écrite n° 3976 de M. Davy Rimane: Date de dépôt : 11/02/2025; outre-mer - Opération 100 % des contrôles à l'aéroport de Cayenne - Opération 100 % des contrôles à l'aéroport de Cayenne
Question écrite n° 3891 de Mme Mélanie Thomin: Date de dépôt : 11/02/2025; élevage - Systématisation des tests salivaires en cas d'attaques sur le bétail - Systématisation des tests salivaires en cas d'attaques sur le bétail
Question écrite n° 3975 de M. Davy Rimane: Date de dépôt : 11/02/2025; outre-mer - Crise économique en Nouvelle-Calédonie - Crise économique en Nouvelle-Calédonie
Question écrite n° 3845 de Mme Émilie Bonnivard: Date de dépôt : 11/02/2025; bois et forêts - Habilitation des agents de l'ONF - Habilitation des agents de l'ONF