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Amendement n° 8 - ACCÉLÉRATION DE LA RÉNOVATION ÉNERGÉTIQUE DES LOGEMENTS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 516
Date de dépôt : 30/11/2024
Amendement de M. Bazin et M. Rolland - Après l'article 3 - Non soutenu
Voir le dossier (Accélération de la rénovation énergétique des logements)
Amendement n° 20 - FORMER LES JEUNES AUX PREMIERS SECOURS EN SANTÉ MENTALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 521
Date de dépôt : 30/11/2024
Amendement de M. Mongardien, M. Rousset, Mme Delorme Duret, Mme Dubré-Chirat, M. Lauzzana, M. Le Gac, Mme Le Nabour, Mme Liso, Mme Missoffe, Mme Rist et Mme Vidal - Après l'article PREMIER - Retiré
Voir le dossier (Former les jeunes aux premiers secours en santé mentale)
Amendement n° 15 - POUR PLUS DE SPORT ET MOINS DE SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 558
Date de dépôt : 30/11/2024
Amendement de M. Bruneau et M. Castiglione - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Pour plus de sport et moins de sucre)
Amendement n° 17 - POUR PLUS DE SPORT ET MOINS DE SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 558
Date de dépôt : 30/11/2024
Amendement de M. Bruneau et M. Castiglione - Article PREMIER - Retiré
Voir le dossier (Pour plus de sport et moins de sucre)
Amendement n° 21 - POUR PLUS DE SPORT ET MOINS DE SUCRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 558
Date de dépôt : 30/11/2024
Amendement de M. Bruneau - Article PREMIER - Retiré
Voir le dossier (Pour plus de sport et moins de sucre)
Amendement n° 14 - LUTTER CONTRE LES PANNES D'ASCENSEURS NON PRISES EN CHARGE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 518
Date de dépôt : 30/11/2024
Amendement de Mme Le Meur, M. Buchou, Mme Buffet, M. Fugit, Mme Olivia Grégoire, Mme Le Peih, M. Marchive, Mme Marsaud, M. Metzdorf et M. Vojetta - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Lutter contre les pannes d'ascenseurs non prises en charge)
Amendement n° 19 - RENDRE ACCESSIBLE À TOUS LES ÉTUDIANTS LE REPAS À 1 EURO - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 519
Date de dépôt : 30/11/2024
Amendement de M. Tavernier - Après l'article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Rendre accessible à tous les étudiants le repas à 1 euro)
Amendement n° 21 - FORMER LES JEUNES AUX PREMIERS SECOURS EN SANTÉ MENTALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 521
Date de dépôt : 30/11/2024
Amendement de M. Mongardien, M. Rousset, Mme Delorme Duret, Mme Dubré-Chirat, M. Lauzzana, M. Le Gac, Mme Le Nabour, Mme Liso, Mme Missoffe, Mme Rist et Mme Vidal - Article PREMIER - Rejeté
Voir le dossier (Former les jeunes aux premiers secours en santé mentale)
Amendement n° 17 - FORMER LES JEUNES AUX PREMIERS SECOURS EN SANTÉ MENTALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 521
Date de dépôt : 30/11/2024
Amendement de M. Mongardien, M. Rousset, Mme Delorme Duret, Mme Dubré-Chirat, M. Lauzzana, M. Le Gac, Mme Le Nabour, Mme Liso, Mme Missoffe, Mme Rist et Mme Vidal - Article PREMIER - Adopté
Voir le dossier (Former les jeunes aux premiers secours en santé mentale)
Amendement n° 23 - FORMER LES JEUNES AUX PREMIERS SECOURS EN SANTÉ MENTALE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 521
Date de dépôt : 30/11/2024
Amendement de M. Rancoule - Après l'article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Former les jeunes aux premiers secours en santé mentale)