1146385 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 740 de Mme Élisa Martin
- Date de dépôt : 07/05/2024
- sports - Impact écologique des jeux Olympiques d'hiver 2030 - Impact écologique des jeux Olympiques d'hiver 2030
- Question écrite n° 17536 de Mme Mathilde Panot
- Date de dépôt : 07/05/2024
- assurance complémentaire - Situation à AG2R-La Mondiale - Situation à AG2R-La Mondiale
- Question écrite n° 17581 de M. Emmanuel Taché de la Pagerie
- Date de dépôt : 07/05/2024
- énergie et carburants - Ligne aérienne très haute tension entre Fos-sur-Mer et Jonquières-Saint-Vincent - Ligne aérienne très haute tension entre Fos-sur-Mer et Jonquières-Saint-Vincent
- Question écrite n° 17616 de M. Jérémie Iordanoff
- Date de dépôt : 07/05/2024
- impôts et taxes - Utilisation de la part départementale de la taxe d'aménagement - Utilisation de la part départementale de la taxe d'aménagement
- Question écrite n° 17601 de Mme Christine Decodts
- Date de dépôt : 07/05/2024
- établissements de santé - Tarification des hopitaux et des cliniques privés - Tarification des hopitaux et des cliniques privés
- Question écrite n° 17678 de M. Vincent Seitlinger
- Date de dépôt : 07/05/2024
- sécurité routière - Accès au permis de conduire français pour les Ukrainiens - Accès au permis de conduire français pour les Ukrainiens
- Question écrite n° 17640 de Mme Christine Engrand
- Date de dépôt : 07/05/2024
- personnes handicapées - Financement du CNRTC/LA - Financement du CNRTC/LA
- Question écrite n° 17546 de Mme Valérie Bazin-Malgras
- Date de dépôt : 07/05/2024
- bois et forêts - Situation des acteurs du bois dans la filière REP PMCB - Situation des acteurs du bois dans la filière REP PMCB
- Question écrite n° 17639 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 07/05/2024
- personnes handicapées - CMI Invalidité et la mention « besoin d'accompagnement » - CMI Invalidité et la mention « besoin d'accompagnement »
- Question écrite n° 17661 de M. Romain Daubié
- Date de dépôt : 07/05/2024
- professions de santé - Situation des kinésithérapeutes - Situation des kinésithérapeutes
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