41189 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 245 de Mme Delphine Batho
- Date de dépôt : 18/03/2025
- déchets - Filière REP pour les textiles sanitaires à usage unique (TSUU) - Filière REP pour les textiles sanitaires à usage unique (TSUU)
- Question orale sans débat n° 255 de Mme Naïma Moutchou
- Date de dépôt : 18/03/2025
- enseignement - Carences du système éducatif - Carences du système éducatif
- Question écrite n° 5042 de M. Sébastien Humbert
- Date de dépôt : 18/03/2025
- eau et assainissement - Rapport sur l'état et la composition des réseaux d'adduction d'eau - Rapport sur l'état et la composition des réseaux d'adduction d'eau
- Question écrite n° 5188 de M. Stéphane Mazars
- Date de dépôt : 18/03/2025
- professions de santé - Reconnaissance statutaire des infirmiers anesthésistes diplômés d'État (IADE) - Reconnaissance statutaire des infirmiers anesthésistes diplômés d'État (IADE)
- Question écrite n° 5146 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 18/03/2025
- mines et carrières - Manque de transparence concernant les ressources minières et hydrocarbures - Manque de transparence concernant les ressources minières et hydrocarbures
- Question écrite n° 5175 de M. Michel Guiniot
- Date de dépôt : 18/03/2025
- politique extérieure - Financement de la piste de l'aéroport N'Djamena - Financement de la piste de l'aéroport N'Djamena
- Question écrite n° 5103 de Mme Josy Poueyto
- Date de dépôt : 18/03/2025
- état civil - Publicité de la dissolution du PACS par mariage - Publicité de la dissolution du PACS par mariage
- Question écrite n° 5123 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 18/03/2025
- hôtellerie et restauration - Situation chambres d'hôtes au regard de la loi n° 2024-1039 du 19 novembre 2024 - Situation chambres d'hôtes au regard de la loi n° 2024-1039 du 19 novembre 2024
- Question écrite n° 5080 de M. Antoine Vermorel-Marques
- Date de dépôt : 18/03/2025
- enseignement privé - Retards dans le versement des salaires des enseignants suppléants - Retards dans le versement des salaires des enseignants suppléants
- Question orale sans débat n° 264 de Mme Catherine Rimbert
- Date de dépôt : 18/03/2025
- agriculture - Filière cerise : moyens de lutte contre la mouche drosophile - Filière cerise : moyens de lutte contre la mouche drosophile
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