39173 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 157 de Mme Aurore Bergé
- Date de dépôt : 13/11/2024
- ordre public - Lutte contre l'antisémitisme - Lutte contre l'antisémitisme
- N° 377 - Proposition de loi de Mme Violette Spillebout portant sur la protection de la presse et de l'information
- Date de dépôt : 15/10/2024
- Voir le dossier (Protection de la presse et de l'information)
- Dossier législatif - Suppression du délai de carence
- Question au Gouvernement n° 155 de M. Laurent Marcangeli
- Date de dépôt : 13/11/2024
- politique économique - Soutien à la France qui travaille - Soutien à la France qui travaille
- Question au Gouvernement n° 164 de M. Bartolomé Lenoir
- Date de dépôt : 13/11/2024
- ordre public - Location à une association d'un site de la CCAS dan la Creuse - Location à une association d'un site de la CCAS dan la Creuse
- N° 471 tome IX - Avis de M. Emmanuel Duplessy sur le projet de loi de finances pour 2025 (n°324).
- Date de dépôt : 23/10/2024
- Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
- N° 577 - Proposition de loi de M. Ugo Bernalicis visant à abroger le délit d'apologie du terrorisme du code pénal
- Date de dépôt : 19/11/2024
- Voir le dossier (Abroger le délit d'apologie du terrorisme du code pénal)
- Question au Gouvernement n° 161 de M. Emmanuel Blairy
- Date de dépôt : 13/11/2024
- agriculture - Difficultés du monde agricole face au Mercosur - Difficultés du monde agricole face au Mercosur
- Question au Gouvernement n° 165 de M. Nicolas Thierry
- Date de dépôt : 13/11/2024
- pollution - Polluants éternels - Polluants éternels
- Question au Gouvernement n° 170 de M. Denis Masséglia
- Date de dépôt : 13/11/2024
- emploi et activité - Fermeture du site Michelin à Cholet - Fermeture du site Michelin à Cholet
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