Résultats de la recherche

37976 résultats trouvés

Question écrite n° 1751 de Mme Katiana Levavasseur
Date de dépôt : 05/11/2024
professions de santé - Malaise chez les infirmiers libéraux - Malaise chez les infirmiers libéraux
Question écrite n° 1725 de M. Perceval Gaillard
Date de dépôt : 05/11/2024
outre-mer - Télétravail en faveur des ultramarins - Télétravail en faveur des ultramarins
Question écrite n° 1656 de Mme Stella Dupont
Date de dépôt : 05/11/2024
enseignement - Validation des acquis pour les enseignants dans les établissements médicosociaux - Validation des acquis pour les enseignants dans les établissements médicosociaux
Question écrite n° 1721 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 05/11/2024
numérique - Renforcement de la protection des données des patients - Renforcement de la protection des données des patients
Question écrite n° 1764 de M. Timothée Houssin
Date de dépôt : 05/11/2024
retraites : généralités - Gestion des relevés de carrière par les caisses de retraite complémentaire - Gestion des relevés de carrière par les caisses de retraite complémentaire
Question écrite n° 1672 de Mme Sandra Marsaud
Date de dépôt : 05/11/2024
établissements de santé - Surveillance nocturne des patients dans les unités protégées des Ehpad - Surveillance nocturne des patients dans les unités protégées des Ehpad
Question écrite n° 1633 de Mme Constance de Pélichy
Date de dépôt : 05/11/2024
communes - Non-paiement des loyers des gendarmeries auprès des communes - Non-paiement des loyers des gendarmeries auprès des communes
Question écrite n° 1729 de M. David Amiel
Date de dépôt : 05/11/2024
personnes handicapées - Cumul de la pension d'invalidité avec d'autres revenus - Cumul de la pension d'invalidité avec d'autres revenus
Question écrite n° 1697 de M. Rodrigo Arenas
Date de dépôt : 05/11/2024
impôts et taxes - Quelle révolution fiscale pour la France ? - Quelle révolution fiscale pour la France ?
Question écrite n° 1602 de M. Maxime Michelet
Date de dépôt : 05/11/2024
agriculture - Accompagnement des viticulteurs dans la lutte contre la flavescence dorée - Accompagnement des viticulteurs dans la lutte contre la flavescence dorée