199988 résultats trouvés
- Question écrite n° 18095 de M. Alexis Jolly
- Date de dépôt : 28/05/2024
- espace et politique spatiale - Avenir du spatial militaire européen - Avenir du spatial militaire européen
- Question écrite n° 18020 de M. Yannick Monnet
- Date de dépôt : 28/05/2024
- animaux - Autorisation formelle des spectacles de fauconnerie - Autorisation formelle des spectacles de fauconnerie
- Question écrite n° 18043 de M. David Habib
- Date de dépôt : 28/05/2024
- biodiversité - Invasion de la renouée du Japon - Invasion de la renouée du Japon
- Question écrite n° 18121 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 28/05/2024
- institutions sociales et médico sociales - Crise dans les établissements et services médico-sociaux privés non-lucratifs - Crise dans les établissements et services médico-sociaux privés non-lucratifs
- Question écrite n° 18139 de M. François Jolivet
- Date de dépôt : 28/05/2024
- logement - Suivi et pilotage de la production de logements sociaux - Résolution Jolivet - Suivi et pilotage de la production de logements sociaux - Résolution Jolivet
- Question écrite n° 18098 de M. Pierre Meurin
- Date de dépôt : 28/05/2024
- établissements de santé - Financement différencié entre cliniques et hôpitaux privés - Financement différencié entre cliniques et hôpitaux privés
- Question écrite n° 18125 de M. Lionel Royer-Perreaut
- Date de dépôt : 28/05/2024
- interruption volontaire de grossesse - Situation des gynécologues médicaux - Situation des gynécologues médicaux
- Question écrite n° 18143 de M. Christophe Bex
- Date de dépôt : 28/05/2024
- logement : aides et prêts - Moyens mis en œuvre pour la rénovation énergétique des logements - Moyens mis en œuvre pour la rénovation énergétique des logements
- Question écrite n° 18149 de M. Alexis Jolly
- Date de dépôt : 28/05/2024
- nouvelles technologies - Influence de l'IA sur l'organisation du travail - Influence de l'IA sur l'organisation du travail
- Question écrite n° 18016 de Mme Eléonore Caroit
- Date de dépôt : 28/05/2024
- ambassades et consulats - Répartition des ETP au sein du ministère de l'Europe et des affaires étrangères - Répartition des ETP au sein du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
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