188137 résultats trouvés
- Question écrite n° 17284 de Mme Michèle Martinez
- Date de dépôt : 23/04/2024
- commerce et artisanat - Conséquences de la nouvelle règlementation sur l'import de tabac - Conséquences de la nouvelle règlementation sur l'import de tabac
- Question écrite n° 16750 de M. Davy Rimane
- Date de dépôt : 02/04/2024
- outre-mer - Opération 100 % des contrôles à l'aéroport de Cayenne - Opération 100 % des contrôles à l'aéroport de Cayenne
- Question écrite n° 5468 de M. Sébastien Chenu
- Date de dépôt : 14/02/2023
- énergie et carburants - Éoliennes : pour l'obligation d'un référendum local avant toute installation - Éoliennes : pour l'obligation d'un référendum local avant toute installation
- Question écrite n° 17383 de M. Philippe Juvin
- Date de dépôt : 23/04/2024
- santé - Stratégie française en santé mondiale 2023-2027 - Stratégie française en santé mondiale 2023-2027
- Question écrite n° 10688 de Mme Yaël Menache
- Date de dépôt : 01/08/2023
- logement : aides et prêts - Bailleurs privés personnes morales et dispositif Maprimrenov' - Bailleurs privés personnes morales et dispositif Maprimrenov'
- Question écrite n° 17281 de M. Christophe Bex
- Date de dépôt : 23/04/2024
- collectivités territoriales - Montant de la DGF - Montant de la DGF
- Question écrite n° 14561 de M. Jean-Marc Zulesi
- Date de dépôt : 30/01/2024
- animaux - Classification frelon asiatique - Classification frelon asiatique
- Question écrite n° 17335 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 23/04/2024
- impôts locaux - Application de l'article 143 de la LFI 2024 - Application de l'article 143 de la LFI 2024
- Question écrite n° 17289 de M. Nicolas Meizonnet
- Date de dépôt : 23/04/2024
- commerce et artisanat - Question écrite sur la vente illégale de tabac en France - Question écrite sur la vente illégale de tabac en France
- Question écrite n° 12099 de M. Mathieu Lefèvre
- Date de dépôt : 10/10/2023
- professions de santé - Personnels des établissements médicaux-sociaux au plan d'attractivité - Personnels des établissements médicaux-sociaux au plan d'attractivité
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