188144 résultats trouvés
- Question écrite n° 9767 de Mme Claudia Rouaux
- Date de dépôt : 04/07/2023
- travail - Règles de prise en compte des revenus d'activité - Règles de prise en compte des revenus d'activité
- Question écrite n° 17264 de Mme Béatrice Bellamy
- Date de dépôt : 23/04/2024
- animaux - Prolifération des sangliers et conséquences pour le monde agricole - Prolifération des sangliers et conséquences pour le monde agricole
- Question écrite n° 17100 de M. Patrick Hetzel
- Date de dépôt : 16/04/2024
- démographie - Soutien à la démographie française - Soutien à la démographie française
- Amendement n° 1235 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 24/04/2024
- Amendement de Mme Bonnivard, M. Neuder, M. Kamardine et M. Descoeur - Après l'article 9 - Non renseigné
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- Amendement n° 2745 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 26/04/2024
- Amendement de M. Rolland - Après l'article 9 - Non renseigné
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- Amendement n° 3081 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 26/04/2024
- Amendement de M. Bordat, M. Batut, M. Buchou, M. Lamirault, Mme Métayer, M. Didier Paris, M. Valence et M. Vojetta - Après l'article 9 - Non renseigné
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- Amendement n° 1063 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 24/04/2024
- Amendement de Mme Bazin-Malgras, Mme Périgault, M. Taite, M. Viry, Mme Frédérique Meunier, M. Ray, Mme Louwagie, Mme Corneloup et Mme Duby-Muller - Après l'article 9 - Non renseigné
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- Amendement n° 2710 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 26/04/2024
- Amendement de Mme Colboc - Après l'article 9 - Non renseigné
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- Amendement n° 2616 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 26/04/2024
- Amendement de M. Gosselin - Après l'article 9 - Non renseigné
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- Amendement n° 2525 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 26/04/2024
- Amendement de Mme Marsaud - Après l'article 9 - Non renseigné
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