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Question écrite n° 18016 de Mme Eléonore Caroit
Date de dépôt : 28/05/2024
ambassades et consulats - Répartition des ETP au sein du ministère de l'Europe et des affaires étrangères - Répartition des ETP au sein du ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Question écrite n° 18202 de Mme Sylvie Ferrer
Date de dépôt : 28/05/2024
santé - Médecine du travail - Médecine du travail
Question écrite n° 18059 de M. Olivier Falorni
Date de dépôt : 28/05/2024
cycles et motocycles - Contrôle technique dédié aux véhicules deux-roues dits de « collection » - Contrôle technique dédié aux véhicules deux-roues dits de « collection »
Question écrite n° 18060 de Mme Sophie Mette
Date de dépôt : 28/05/2024
cycles et motocycles - Contrôle technique des deux roues - Contrôle technique des deux roues
Question écrite n° 18132 de M. Jean-Hugues Ratenon
Date de dépôt : 28/05/2024
lieux de privation de liberté - La situation des centres pénitentiaires - La situation des centres pénitentiaires
Question écrite n° 18204 de M. Vincent Ledoux
Date de dépôt : 28/05/2024
santé - Résistance aux antibiotiques - Résistance aux antibiotiques
Question écrite n° 18087 de Mme Sophie Blanc
Date de dépôt : 28/05/2024
enseignement secondaire - Mise en place chaotique de la segmentation des élèves par niveau - Mise en place chaotique de la segmentation des élèves par niveau
Question écrite n° 18120 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 28/05/2024
institutions sociales et médico sociales - Compensation financière des SAAD - Compensation financière des SAAD
Question écrite n° 18179 de M. Bertrand Petit
Date de dépôt : 28/05/2024
professions de santé - Régularisation des praticiens hospitaliers associés étrangers - Régularisation des praticiens hospitaliers associés étrangers
Question écrite n° 18090 de Mme Clémence Guetté
Date de dépôt : 28/05/2024
enseignement supérieur - Situation des enseignants vacataires - Situation des enseignants vacataires