200016 résultats trouvés
- Amendement n° 556 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 21/05/2024
- Amendement de Mme Petex, M. Boucard, M. Dive, M. Bony et M. Juvin - Article 6 - Rejeté
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- Amendement n° 449 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 20/05/2024
- Amendement de M. Neuder, M. Taite, Mme Bonnet, M. Brigand, M. Ray, M. Cordier, Mme Valentin, Mme Dalloz, M. Habert-Dassault et Mme Duby-Muller - Article 6 - Non soutenu
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- Amendement n° 3523 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 06/06/2024
- Amendement de M. Juvin - Article 6 - Non renseigné
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- Amendement n° 863 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 22/05/2024
- Amendement de M. Juvin, Mme Genevard, Mme Bazin-Malgras, Mme Bonnivard, M. Bony, M. Dubois, M. Forissier, M. Vermorel-Marques et Mme Gruet - Article 6 - Retiré
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- Amendement n° 3024 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Amendement de M. Bru - Article 6 - Non soutenu
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- Dossier législatif - Condamner la dérive liberticide et belliciste de la Fédération de Russie
- N° 2735 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Paul-André Colombani et plusieurs de ses collègues visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (921).
- Texte adopté en commission
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- Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 05/06/2024
- Échange, par visioconférence, avec la commission des affaires européennes du Bundestag, après le Conseil de Meseberg (28 mai 2024), sur la coopération entre la France et l'Allemagne et l'agenda stratégique de l'Union
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants de Mme Marietta KARAMANLI et plusieurs de ses collègues (n° 2655)
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne condamnant la dérive liberticide et belliciste de la Fédération de Russie de Mme Natalia POUZYREFF (n° 2715)
- Amendement n° 1645 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Amendement de M. Portier - Article 6 - Non soutenu
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- Amendement n° 2550 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Amendement de M. Dessigny, M. Ballard, M. Beaurain, M. de Fournas, M. Giletti, M. Gonzalez, Mme Levavasseur, M. Mauvieux, Mme Menache, M. Meurin, Mme Mathilde Paris, Mme Parmentier et M. Villedieu - Article 6 - Rejeté
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