Résultats de la recherche

38213 résultats trouvés

Question écrite n° 1765 de M. Jean-Michel Jacques: Date de dépôt : 05/11/2024; retraites : généralités - Prise en compte des trimestres TUC - Prise en compte des trimestres TUC
Question écrite n° 1710 de M. Philippe Lottiaux: Date de dépôt : 05/11/2024; logement : aides et prêts - Travaux de rénovation monogestes - Travaux de rénovation monogestes
Question écrite n° 1788 de M. Timothée Houssin: Date de dépôt : 05/11/2024; sécurité routière - Permis de conduire des jeunes forains - Permis de conduire des jeunes forains
Question écrite n° 1789 de Mme Monique Griseti: Date de dépôt : 05/11/2024; sécurité routière - Pratique des « wheeling » sur la voie publique - Pratique des « wheeling » sur la voie publique
Amendement n° 142 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 05/11/2024; Amendement de M. Le Gac, rapporteur - Article 42 - Rejeté; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 3792 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 05/11/2024; Amendement de Mme Reid Arbelot - Après l'article 26 - Non renseigné; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 3080 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 05/11/2024; Amendement de M. de Courson, rapporteur général - Après l'article 59 - Rejeté; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 3074 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 05/11/2024; Amendement de Mme Maximi, rapporteure - Article 42 - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 3072 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 05/11/2024; Amendement de Mme Maximi, rapporteure - Article 42 - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)
Amendement n° 143 - PLF POUR 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 324: Date de dépôt : 05/11/2024; Amendement de M. Le Gac, rapporteur - Article 42 - Adopté; Voir le dossier (Projet de loi de finances pour 2025)