69247 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 330 de Mme Sophia Chikirou
- Date de dépôt : 29/04/2025
- enseignement maternel et primaire - Suppressions massives de classes et des décharges de direction Paris - Suppressions massives de classes et des décharges de direction Paris
- Question orale sans débat n° 327 de Mme Anaïs Belouassa-Cherifi
- Date de dépôt : 29/04/2025
- interruption volontaire de grossesse - Continuité du service public garantissant l'accès à la contraception et à l'IVG - Continuité du service public garantissant l'accès à la contraception et à l'IVG
- Question orale sans débat n° 325 de M. Jean-Michel Brard
- Date de dépôt : 29/04/2025
- numérique - Préoccupations concernant la publication en open data du PCRS image - Préoccupations concernant la publication en open data du PCRS image
- Question orale sans débat n° 341 de M. Elie Califer
- Date de dépôt : 29/04/2025
- maladies - Drépanocytose : l'augmentation de l'incidence de la maladie et prise en charge - Drépanocytose : l'augmentation de l'incidence de la maladie et prise en charge
- Question orale sans débat n° 323 de Mme Soumya Bourouaha
- Date de dépôt : 29/04/2025
- logement - Fin de la trêve hivernale et enfants à la rue - Fin de la trêve hivernale et enfants à la rue
- Question orale sans débat n° 328 de M. François Piquemal
- Date de dépôt : 29/04/2025
- anciens combattants et victimes de guerre - Prise en charge des frais de transport pour les descendants de déportés - Prise en charge des frais de transport pour les descendants de déportés
- Question orale sans débat n° 332 de M. Max Mathiasin
- Date de dépôt : 29/04/2025
- maladies - Lutte contre la maladie d'Alzheimer et compensation du handicap - Lutte contre la maladie d'Alzheimer et compensation du handicap
- Question orale sans débat n° 313 de Mme Sylvie Bonnet
- Date de dépôt : 29/04/2025
- dépendance - Situation particulièrement préoccupante des EHPAD de la Loire - Situation particulièrement préoccupante des EHPAD de la Loire
- Question orale sans débat n° 334 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 29/04/2025
- personnes handicapées - Départs de personnes en situation de handicap vers la Belgique - Départs de personnes en situation de handicap vers la Belgique
- Question orale sans débat n° 312 de M. Nicolas Turquois
- Date de dépôt : 29/04/2025
- transports ferroviaires - Suppression d'un arrêt LGV en gare de Châtellerault - Suppression d'un arrêt LGV en gare de Châtellerault
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats