Résultats de la recherche

44175 résultats trouvés

Question écrite n° 2372 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 26/11/2024
santé - Stock d'iode en cas d'incident nucléaire majeur en Ukraine - Stock d'iode en cas d'incident nucléaire majeur en Ukraine
Question écrite n° 2313 de M. Mickaël Bouloux
Date de dépôt : 26/11/2024
lieux de privation de liberté - État des prisons françaises - État des prisons françaises
Question écrite n° 2201 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 26/11/2024
administration - Réorganisation territoriale de la DGCCRF - Réorganisation territoriale de la DGCCRF
Question écrite n° 2299 de M. Bastien Lachaud
Date de dépôt : 26/11/2024
femmes - Hébergement d'urgence pour les femmes victimes de violences - Hébergement d'urgence pour les femmes victimes de violences
Question écrite n° 2306 de Mme Nadine Lechon
Date de dépôt : 26/11/2024
gendarmerie - Renouvellement du parc automobile de la gendarmerie nationale - Renouvellement du parc automobile de la gendarmerie nationale
Question écrite n° 2361 de M. Mickaël Bouloux
Date de dépôt : 26/11/2024
professions de santé - Situation critique des infirmiers libéraux - Situation critique des infirmiers libéraux
Question écrite n° 2265 de M. Jean-Yves Bony
Date de dépôt : 26/11/2024
énergie et carburants - Chauffage au bois et maintien de MaPrimRenov' - Chauffage au bois et maintien de MaPrimRenov'
Question écrite n° 2262 de M. Théo Bernhardt
Date de dépôt : 26/11/2024
élevage - Prise en charge des frais d'équarrissage liés à la surmortalité animale - Prise en charge des frais d'équarrissage liés à la surmortalité animale
Question écrite n° 2341 de Mme Louise Morel
Date de dépôt : 26/11/2024
pharmacie et médicaments - Coût de la non-observance thérapeutique en France - Coût de la non-observance thérapeutique en France
Question écrite n° 2309 de M. Corentin Le Fur
Date de dépôt : 26/11/2024
impôts et taxes - Assujettissement des logements vacants à la TEOM - Assujettissement des logements vacants à la TEOM