17645 résultats trouvés
- Question écrite n° 883 de M. Gabriel Amard
- Date de dépôt : 15/10/2024
- environnement - Projet de nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin et destruction des masses d'eau - Projet de nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin et destruction des masses d'eau
- Question écrite n° 1581 de M. Pouria Amirshahi
- Date de dépôt : 29/10/2024
- sécurité routière - Protection des cyclistes face aux violences motorisées - Protection des cyclistes face aux violences motorisées
- Question écrite n° 738 de Mme Marie-Charlotte Garin
- Date de dépôt : 08/10/2024
- transports ferroviaires - Développement des trains de nuit en France - Développement des trains de nuit en France
- Question écrite n° 1535 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 29/10/2024
- politique sociale - Conséquences délétères du basculement de l'ASS vers le RSA - Conséquences délétères du basculement de l'ASS vers le RSA
- Question écrite n° 446 de M. Vincent Rolland
- Date de dépôt : 08/10/2024
- logement : aides et prêts - Conditions d'accès à « MaPrimAdapt' » - Conditions d'accès à « MaPrimAdapt' »
- Question écrite n° 271 de M. Hervé Saulignac
- Date de dépôt : 08/10/2024
- énergie et carburants - Frais de relève des usagers dépourvus d'un compteur Linky - Frais de relève des usagers dépourvus d'un compteur Linky
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 23/10/2024
- Projet de loi de finances pour 2025 (n° 324 – seconde partie) :
- - Audition de M. Patrick Hetzel, ministre de l'Enseignement supérieur et de la recherche
- - Examen pour avis des crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur
- -- Enseignement supérieur et vie étudiante (Mmes Virginie Duby-Muller et Frédérique Meunier, rapporteures pour avis)
- -- Recherche (M. Alexis Corbière, rapporteur pour avis)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du vendredi 25 octobre 2024
- Date de séance : 25/10/2024
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 25 octobre 2024
- Date de séance : 25/10/2024
- 1. Projet de loi de finances pour 2025
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 739 de Mme Sylvie Ferrer
- Date de dépôt : 08/10/2024
- transports ferroviaires - Fret ferroviaire et entreprises stratégiques - Fret ferroviaire et entreprises stratégiques
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