69347 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 334 de Mme Gisèle Lelouis
- Date de dépôt : 29/04/2025
- personnes handicapées - Départs de personnes en situation de handicap vers la Belgique - Départs de personnes en situation de handicap vers la Belgique
- Question orale sans débat n° 312 de M. Nicolas Turquois
- Date de dépôt : 29/04/2025
- transports ferroviaires - Suppression d'un arrêt LGV en gare de Châtellerault - Suppression d'un arrêt LGV en gare de Châtellerault
- Question orale sans débat n° 321 de Mme Caroline Yadan
- Date de dépôt : 29/04/2025
- politique extérieure - Financement de la Plateforme des ONG françaises pour la Palestine par l'AFD - Financement de la Plateforme des ONG françaises pour la Palestine par l'AFD
- Question écrite n° 6233 de Mme Sophie Panonacle
- Date de dépôt : 29/04/2025
- bois et forêts - Mise en œuvre du droit de préemption dit « DFCI » - Mise en œuvre du droit de préemption dit « DFCI »
- Question écrite n° 6315 de Mme Sandrine Runel
- Date de dépôt : 29/04/2025
- pauvreté - Définition d'un objectif de réduction de la pauvreté - Définition d'un objectif de réduction de la pauvreté
- Question écrite n° 6227 de M. Philippe Lottiaux
- Date de dépôt : 29/04/2025
- bâtiment et travaux publics - Dysfonctionnements généralisés de la REP - Dysfonctionnements généralisés de la REP
- Question écrite n° 6228 de Mme Michèle Tabarot
- Date de dépôt : 29/04/2025
- bâtiment et travaux publics - Inquiétudes face au dispositif REP dans le secteur du bâtiment - Inquiétudes face au dispositif REP dans le secteur du bâtiment
- Question écrite n° 6313 de M. Julien Rancoule
- Date de dépôt : 29/04/2025
- Parlement - Respect de la confidentialité des échanges entre parlementaires et préfets - Respect de la confidentialité des échanges entre parlementaires et préfets
- Question écrite n° 6229 de M. Fabrice Brun
- Date de dépôt : 29/04/2025
- bâtiment et travaux publics - Responsabilité élargie des producteurs pour les entreprises du BTP - Responsabilité élargie des producteurs pour les entreprises du BTP
- Question écrite n° 6248 de Mme Graziella Melchior
- Date de dépôt : 29/04/2025
- eau et assainissement - Extension du décret REUT aux industries non alimentaires, dont les cosmétiques - Extension du décret REUT aux industries non alimentaires, dont les cosmétiques
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