Résultats de la recherche - Assemblée nationale

67542 résultats trouvés

Question écrite n° 5854 de M. Hendrik Davi: Date de dépôt : 08/04/2025; travail - Transfert d'activité à Fnac-Darty - Transfert d'activité à Fnac-Darty
Question écrite n° 5812 de M. Charles Sitzenstuhl: Date de dépôt : 08/04/2025; politique extérieure - Groenland - Groenland
Question écrite n° 5709 de M. Stéphane Viry: Date de dépôt : 08/04/2025; élections et référendums - Publicité des parrainages des élus à l'élection présidentielle - Publicité des parrainages des élus à l'élection présidentielle
Amendement n° 2033 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118: Date de dépôt : 08/04/2025; Amendement de Mme Calvez - Article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
Question écrite n° 5742 de Mme Edwige Diaz: Date de dépôt : 08/04/2025; étrangers - Nombre de mineurs non accompagnés pris en charge par l'ASE de la Gironde - Nombre de mineurs non accompagnés pris en charge par l'ASE de la Gironde
Question écrite n° 5815 de Mme Géraldine Grangier: Date de dépôt : 08/04/2025; politique sociale - Abandon progressif de la mission de protection de l'enfance par l'État - Abandon progressif de la mission de protection de l'enfance par l'État
Question écrite n° 5695 de M. Julien Dive: Date de dépôt : 08/04/2025; chômage - Évolution des PSE et de l'application de la loi Florange par région - Évolution des PSE et de l'application de la loi Florange par région
Question écrite n° 5783 de M. Moerani Frébault: Date de dépôt : 08/04/2025; outre-mer - Continuité des droits sociaux des agents pénitentiaires du Pacifique - Continuité des droits sociaux des agents pénitentiaires du Pacifique
Question écrite n° 5847 de M. Guillaume Bigot: Date de dépôt : 08/04/2025; sports - Dissolution des groupes de supporters - Dissolution des groupes de supporters
Amendement n° 2036 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118: Date de dépôt : 08/04/2025; Amendement de M. Castiglione, M. Bruneau et Mme Sanquer - Après l'article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)