67548 résultats trouvés
- Question écrite n° 5697 de M. Yannick Favennec-Bécot
- Date de dépôt : 08/04/2025
- commerce et artisanat - Ouverture boulangeries 1er mai - Ouverture boulangeries 1er mai
- Amendement n° 1993 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118
- Date de dépôt : 08/04/2025
- Amendement de M. Saintoul - Article 5 - Non renseigné
- Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
- Amendement n° 1889 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118
- Date de dépôt : 08/04/2025
- Amendement de Mme Taillé-Polian, M. Amirshahi, Mme Arrighi, Mme Autain, Mme Balage El Mariky, Mme Belluco, M. Ben Cheikh, M. Biteau, M. Arnaud Bonnet, M. Nicolas Bonnet, Mme Chatelain, M. Corbière, M. Davi, M. Duplessy, M. Fournier, Mme Garin, M. Damien Girard, M. Gustave, Mme Catherine Hervieu, M. Iordanoff, Mme Laernoes, M. Lahais, M. Lucas-Lundy, Mme Ozenne, M. Peytavie, Mme Pochon, M. Raux, Mme Regol, Mme Sandrine Rousseau, M. Ruffin, Mme Sas, Mme Sebaihi, Mme Simonnet, M. Tavernier, M. Thierry et Mme Voynet - Article 4 - Non renseigné
- Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
- Question écrite n° 5854 de M. Hendrik Davi
- Date de dépôt : 08/04/2025
- travail - Transfert d'activité à Fnac-Darty - Transfert d'activité à Fnac-Darty
- Question écrite n° 5812 de M. Charles Sitzenstuhl
- Date de dépôt : 08/04/2025
- politique extérieure - Groenland - Groenland
- Question écrite n° 5709 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 08/04/2025
- élections et référendums - Publicité des parrainages des élus à l'élection présidentielle - Publicité des parrainages des élus à l'élection présidentielle
- Amendement n° 2033 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118
- Date de dépôt : 08/04/2025
- Amendement de Mme Calvez - Article 3 - Non renseigné
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- Question écrite n° 5742 de Mme Edwige Diaz
- Date de dépôt : 08/04/2025
- étrangers - Nombre de mineurs non accompagnés pris en charge par l'ASE de la Gironde - Nombre de mineurs non accompagnés pris en charge par l'ASE de la Gironde
- Question écrite n° 5815 de Mme Géraldine Grangier
- Date de dépôt : 08/04/2025
- politique sociale - Abandon progressif de la mission de protection de l'enfance par l'État - Abandon progressif de la mission de protection de l'enfance par l'État
- Question écrite n° 5695 de M. Julien Dive
- Date de dépôt : 08/04/2025
- chômage - Évolution des PSE et de l'application de la loi Florange par région - Évolution des PSE et de l'application de la loi Florange par région
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