Résultats de la recherche - Assemblée nationale

67762 résultats trouvés

Question écrite n° 5854 de M. Hendrik Davi: Date de dépôt : 08/04/2025; travail - Transfert d'activité à Fnac-Darty - Transfert d'activité à Fnac-Darty
Question écrite n° 5769 de Mme Mathilde Panot: Date de dépôt : 08/04/2025; maladies - Liquidation du réseau national de surveillance aérobiologique - Liquidation du réseau national de surveillance aérobiologique
Question écrite n° 5845 de M. Julien Dive: Date de dépôt : 08/04/2025; sécurité routière - Évolution du nombre de procès verbaux sur les dix dernières années - Évolution du nombre de procès verbaux sur les dix dernières années
Amendement n° 1524 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118: Date de dépôt : 08/04/2025; Amendement de M. Echaniz, M. Proença, M. Emmanuel Grégoire, Mme Céline Hervieu, Mme Keloua Hachi, Mme Hadizadeh, Mme Rouaux, Mme Herouin-Léautey et M. Courbon - Après l'article 3 - Non renseigné; Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)
Question écrite n° 5752 de Mme Corinne Vignon: Date de dépôt : 08/04/2025; formation professionnelle et apprentissage - Baisse prise en charge du coût de l'apprentissage - Baisse prise en charge du coût de l'apprentissage
Question écrite n° 5825 de Mme Pauline Levasseur: Date de dépôt : 08/04/2025; professions de santé - Pénibilité du métier d'infirmière libérale - Pénibilité du métier d'infirmière libérale
Question écrite n° 5742 de Mme Edwige Diaz: Date de dépôt : 08/04/2025; étrangers - Nombre de mineurs non accompagnés pris en charge par l'ASE de la Gironde - Nombre de mineurs non accompagnés pris en charge par l'ASE de la Gironde
Question écrite n° 5687 de Mme Louise Morel: Date de dépôt : 08/04/2025; automobiles - Renforcer la lutte contre la circulation des véhicules non assurés - Renforcer la lutte contre la circulation des véhicules non assurés
Question écrite n° 5847 de M. Guillaume Bigot: Date de dépôt : 08/04/2025; sports - Dissolution des groupes de supporters - Dissolution des groupes de supporters
Amendement n° 2033 - RÉFORME DE L'AUDIOVISUEL PUBLIC ET SOUVERAINETÉ AUDIOVISUELLE - 1ère lecture (2ème assemblée saisie) - n° 118: Date de dépôt : 08/04/2025; Amendement de Mme Calvez, M. Sorre, Mme Melchior, Mme Brulebois, Mme Delpech, Mme Genetet, M. Laussucq, M. Marion, Mme Spillebout, Mme Thevenot, Mme Levasseur et M. Masséglia - Article 3 - Adopté; Voir le dossier (Réforme de l’audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle)