762867 résultats trouvés
- N° 2655 - Proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Voir le dossier (Lutter contre les addictions numériques chez les enfants)
- N° 1853 - Projet de loi adopté par le Sénat autorisant l'approbation de l'accord sur la conservation des albatros et des pétrels (ensemble deux annexes)
- Voir le dossier (Accord sur la conservation des albatros et des pétrels)
- N° 2926 - Rapport d'information de Mme Sandrine Doucet déposé par la commission des affaires européennes sur la validation de l'apprentissage non formel et informel
- Date de dépôt : 01/07/2015
- Voir le dossier (Validation de l'apprentissage non formel et informel)
- Question écrite n° 12244 de M. Jocelyn Dessigny
- Date de dépôt : 17/10/2023
- maladies - Une maladie cécitante orpheline : la myopie forte - Une maladie cécitante orpheline : la myopie forte
- Question écrite n° 4269 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 20/12/2022
- ordre public - Lutte contre les ligues et groupuscules d'extrême droite - Lutte contre les ligues et groupuscules d'extrême droite
- Question écrite n° 12578 de Mme Naïma Moutchou
- Date de dépôt : 31/10/2023
- pauvreté - Utilisation des fonds européens consacrés à l'aide aux familles précaires - Utilisation des fonds européens consacrés à l'aide aux familles précaires
- Question écrite n° 1999 de M. Éric Coquerel
- Date de dépôt : 11/10/2022
- chasse et pêche - Mise en place d'un permis de pêche pour la pêche de loisir - Mise en place d'un permis de pêche pour la pêche de loisir
- Question écrite n° 220 de Mme Marine Hamelet
- Date de dépôt : 26/07/2022
- commerce et artisanat - Les répercussions du règlement européen REACH sur les métiers d'art - Les répercussions du règlement européen REACH sur les métiers d'art
- Question écrite n° 2443 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 25/10/2022
- biodiversité - Prolifération du silure et conséquences pour la biodiversité - Prolifération du silure et conséquences pour la biodiversité
- Question écrite n° 14509 de Mme Hélène Laporte
- Date de dépôt : 23/01/2024
- prestations familiales - Rôle des politiques publiques dans la baisse de la natalité - Rôle des politiques publiques dans la baisse de la natalité
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