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Question écrite n° 2073 de Mme Sandra Delannoy
Date de dépôt : 19/11/2024
enseignement maternel et primaire - Professeurs non remplacés à l'école primaire de Wignehies - Professeurs non remplacés à l'école primaire de Wignehies
Question écrite n° 2049 de Mme Violette Spillebout
Date de dépôt : 19/11/2024
crimes, délits et contraventions - Illectronisme et accès au droit - Illectronisme et accès au droit
Question écrite n° 2171 de M. Vincent Rolland
Date de dépôt : 19/11/2024
sang et organes humains - Don du sang à partir de 17 ans - Don du sang à partir de 17 ans
Question écrite n° 2000 de M. Robert Le Bourgeois
Date de dépôt : 19/11/2024
agriculture - Filière pommes de terre - Interdiction de produits phytosanitaires - Filière pommes de terre - Interdiction de produits phytosanitaires
Question écrite n° 2129 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 19/11/2024
patrimoine culturel - Patrimoine - Économie - Patrimoine - Économie
Question écrite n° 2122 de M. Laurent Panifous
Date de dépôt : 19/11/2024
médecine - Décret sur le secret médical - Décret sur le secret médical
Question écrite n° 2002 de M. David Magnier
Date de dépôt : 19/11/2024
agriculture - Situation d'urgence des agriculteurs face aux conditions météorologiques - Situation d'urgence des agriculteurs face aux conditions météorologiques
Question écrite n° 2007 de M. Julien Limongi
Date de dépôt : 19/11/2024
anciens combattants et victimes de guerre - Médaille d'outre-mer aux militaires ayant servi en Algérie - Médaille d'outre-mer aux militaires ayant servi en Algérie
Question écrite n° 2154 de M. Joël Bruneau
Date de dépôt : 19/11/2024
presse et livres - Aide à la presse, aide à la distribution à France Messagerie - Aide à la presse, aide à la distribution à France Messagerie
Question écrite n° 2048 de M. Nicolas Meizonnet
Date de dépôt : 19/11/2024
cours d'eau, étangs et lacs - Projet de renforcement des digues du Petit Rhône - Projet de renforcement des digues du Petit Rhône