200016 résultats trouvés
- Question écrite n° 13916 de M. Inaki Echaniz
- Date de dépôt : 19/12/2023
- personnes handicapées - Transport scolaire d'élèves en situation de handicap au sein d'un RPI - Transport scolaire d'élèves en situation de handicap au sein d'un RPI
- Question écrite n° 790 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 09/08/2022
- transports ferroviaires - Ligne ferroviaire Clermont-Ferrand - Paris - Ligne ferroviaire Clermont-Ferrand - Paris
- Question écrite n° 1298 de Mme Graziella Melchior
- Date de dépôt : 20/09/2022
- assurance maladie maternité - Remboursement des séances chez le psychologue - Remboursement des séances chez le psychologue
- Question écrite n° 13930 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 19/12/2023
- professions de santé - Santé - Déconventionnement des médecins généralistes - Conséquences - Santé - Déconventionnement des médecins généralistes - Conséquences
- Question écrite n° 16033 de Mme Raquel Garrido
- Date de dépôt : 12/03/2024
- enseignement secondaire - Plan d'urgence : des moyens pour le collège Pierre Sémard de Bobigny - Plan d'urgence : des moyens pour le collège Pierre Sémard de Bobigny
- Question écrite n° 13011 de M. Nicolas Ray
- Date de dépôt : 21/11/2023
- bois et forêts - Soutien à la filière bois-énergie - Soutien à la filière bois-énergie
- Question écrite n° 1396 de M. Stéphane Viry
- Date de dépôt : 20/09/2022
- personnes handicapées - Accompagnement des élèves autistes - Temps périscolaire - Accompagnement des élèves autistes - Temps périscolaire
- Question écrite n° 12076 de Mme Emmanuelle Ménard
- Date de dépôt : 10/10/2023
- personnes âgées - Avenir et pérennité des résidences autonomies - Avenir et pérennité des résidences autonomies
- Question au Gouvernement n° 132 de Mme Francesca Pasquini
- Date de dépôt : 05/10/2022
- enseignement - Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap - Situation des accompagnants d'élèves en situation de handicap
- Question écrite n° 16407 de Mme Christine Arrighi
- Date de dépôt : 19/03/2024
- transports routiers - Abandon de projets autoroutiers dont le COM - Abandon de projets autoroutiers dont le COM
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