Résultats de la recherche - Assemblée nationale

200016 résultats trouvés

Question écrite n° 12570 de Mme Agnès Carel: Date de dépôt : 31/10/2023; numérique - Conséquences de la fracture numérique - Conséquences de la fracture numérique
Question écrite n° 5925 de M. Michel Lauzzana: Date de dépôt : 28/02/2023; énergie et carburants - Compétitivité du superéthanol E85 - Compétitivité du superéthanol E85
Question écrite n° 11779 de M. Philippe Juvin: Date de dépôt : 03/10/2023; femmes - Situation des femmes en situation de précarité en postpartum - Situation des femmes en situation de précarité en postpartum
Question écrite n° 5146 de Mme Marine Hamelet: Date de dépôt : 31/01/2023; patrimoine culturel - Urgence du recensement et de la rénovation des églises communales - Urgence du recensement et de la rénovation des églises communales
Question écrite n° 10421 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 25/07/2023; médecine - État de l'accès aux soins dans la 4e circonscription du Vaucluse - État de l'accès aux soins dans la 4e circonscription du Vaucluse
Question écrite n° 17859 de Mme Josy Poueyto: Date de dépôt : 21/05/2024; communes - Hospitalisation dans une commune extérieure : légalisation de signature - Hospitalisation dans une commune extérieure : légalisation de signature
Question écrite n° 9570 de M. Pierre Vatin: Date de dépôt : 04/07/2023; déchets - Sortie du statut de déchets des déchets verts - Sortie du statut de déchets des déchets verts
Question écrite n° 12862 de M. Nicolas Forissier: Date de dépôt : 14/11/2023; entreprises - Remboursement des prêts garantis par l'État (PGE) - Remboursement des prêts garantis par l'État (PGE)
Question écrite n° 12735 de M. Charles Sitzenstuhl: Date de dépôt : 07/11/2023; politique extérieure - Conflit israélo-palestinien - Conflit israélo-palestinien
Question au Gouvernement n° 1371 de M. Henri Alfandari: Date de dépôt : 29/11/2023; enseignement - Fondamentaux scolaires - Fondamentaux scolaires