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Compte rendu de réunion n° 59 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 03/04/2024
  1. – Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à protéger les Français des risques climatiques et financiers associés aux investissements dans les énergies fossiles (n° 2230) (Mme Cyrielle CHATELAIN, rapporteure)
  2. – Audition de M. François SAUVADET, président de l'Assemblée des départements de France (ADF) et M. Jean-Léonce DUPONT, vice-président délégué
  3. – Examen de la proposition de loi visant à accroître le financement des entreprises et l'attractivité de la France (n° 2321) (M. Alexandre HOLROYD, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur la libéralisation du fret ferroviaire et ses conséquences pour l'avenir
Date de réunion : 28/09/2023
  1. À 14 heures
  2. – Audition de M. Alexandre Gallo, président-directeur général de DB Cargo France et président de l'Association française du rail (AFRA)
  3. À 15 heures 30
  4. – Table ronde réunissant des opérateurs de fret ferroviaire en France
  5. - M. Tristan Ziegler, directeur général de Lineas France ;
  6. - M. Philippe Millet, président du groupe Millet ;
  7. - M. Jean-Claude Brunier, président-directeur général du groupe Open Modal ;
  8. - M. Rémy Crochet, président-directeur général de Froidcombi.
  9. à 17 heures 30
  10. – Table ronde réunissant des responsables de grands ports français :
  11. - M. Florian Weyer, directeur général du port du Havre ;
  12. - M. Maurice Georges, président du directoire du port de Dunkerque ;
  13. - Mme Fabienne Margail, cheffe du département solutions intermodales et passage portuaire du port de Marseille ;
  14. - Mme Anne-Marie Jean, présidente du conseil d'administration du groupe Ports de Strasbourg.
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission d'enquête sur la gestion des risques naturels majeurs dans les territoires d'outre-mer
Date de réunion : 11/03/2024
  1. À 15 heures
  2. Table ronde : Forces armées
  3. – Forces armées en Guyane (FAG) : Général de division aérienne Marc Le Bouil, commandant supérieur, commandant de la base de défense de Guyane
  4. – Forces armées aux Antilles (FAA) : Contre amiral Nicolas Lambropoulos, commandant supérieur
  5. – Forces armées dans la Zone-sud de l'océan Indien (FAZSOI) : Général de brigade Jean-Marc Giraud, commandant supérieur
  6. À 16 h 30
  7. Table ronde : La recherche en sciences humaines et les risques naturels
  8. – M. Matthieu Péroche, maître de conférence en géographie, Université de Montpellier 3 (présentiel)
  9. – Mme Maud Devès, chercheuse, Université Paris cité (présentiel)
  10. – M. Samuel Etienne, directeur d'études, École pratique des hautes études (EPHE) Université PSL (présentiel)
  11. À 17 h 30
  12. Auditions des syndicats de Météo France
  13. – Syndicat national des ingénieurs et techniciens de la météorologie (SNITM FO) : M. Serge Taboulot, membre de la commission exécutive (présentiel)
  14. – Solidaires Météo : MM. Camille Cordeau, prévisionniste, direction Antilles Guyane Centre météorologique du Raizet, Guadeloupe et Tarik Kriat, prévisionniste cyclone à la DIROI au centre météorologique de la Réunion, au Chaudron à Sainte Clotilde
  15. À 19 heures
  16. Table ronde : Polynésie française – Volet État
  17. – Météo France Polynésie française : MM. Alain Soulan, directeur général adjoint et Philippe Frayssinet, directeur interrégional Polynésie Française
  18. – Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) : M. Jean Marc Mompelat, directeur délégué à l'outre-mer, direction des actions territoriales
  19. – Haut-commissariat de la République en Polynésie-française : Mme Emilia Havez, directrice de cabinet
  20. – Direction de la protection civile rattachée au cabinet du Haut commissaire, direction de la défense et de la protection civile en charge des services d'incendie et de secours, M. Cédric Rigollet, directeur adjoint de la protection civile
N° 3116 - Lettre rectificative - Etude d'impact
Date de l'article :
Voir le dossier (Santé : droits et protection des personnes faisant l'objet de soins psychiatriques)
Texte adopté n° 420 - Projet de loi de finances pour 2015
Texte adopté en séance publique
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2015)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 17 novembre 2015
Date de séance : 17/11/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Projet de loi de finances pour 2016
  3. 3. Dématérialisation du Journal officiel de la République française
  4. 4. Prévention des risques
  5. 5. Consolider et clarifier l’organisation de la manutention dans les ports maritimes
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 10 décembre 2014
Date de séance : 10/12/2014
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Réforme de l’asile
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 22 juillet 2015
Date de séance : 22/07/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Transition énergétique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 16 novembre 2016
Date de séance : 16/11/2016
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2017
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 13 novembre 2013
Date de séance : 13/11/2013
  1. 1. Solidarité avec le peuple philippin
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Projet de loi de finances pour 2014
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance