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- N° 2735 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi de M. Paul-André Colombani et plusieurs de ses collègues visant à la création d'un centre hospitalier universitaire en Corse (921).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Création d'un centre hospitalier universitaire en Corse)
- Compte rendu de réunion n° 75 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 05/06/2024
- Échange, par visioconférence, avec la commission des affaires européennes du Bundestag, après le Conseil de Meseberg (28 mai 2024), sur la coopération entre la France et l'Allemagne et l'agenda stratégique de l'Union
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne visant à lutter contre les addictions numériques chez les enfants de Mme Marietta KARAMANLI et plusieurs de ses collègues (n° 2655)
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de résolution européenne condamnant la dérive liberticide et belliciste de la Fédération de Russie de Mme Natalia POUZYREFF (n° 2715)
- Amendement n° 1645 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Amendement de M. Portier - Article 6 - Non soutenu
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 2550 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 23/05/2024
- Amendement de M. Dessigny, M. Ballard, M. Beaurain, M. de Fournas, M. Giletti, M. Gonzalez, Mme Levavasseur, M. Mauvieux, Mme Menache, M. Meurin, Mme Mathilde Paris, Mme Parmentier et M. Villedieu - Article 6 - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Dossier législatif - Lutter contre les addictions numériques chez les enfants
- Amendement n° 390 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 20/05/2024
- Amendement de Mme Genevard, M. Nury, M. Meyer Habib, M. Bony, Mme D'Intorni, M. Ray et Mme Duby-Muller - Article 6 - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 1515 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 22/05/2024
- Amendement de M. Le Fur, M. Hetzel, Mme Blin, M. Kamardine, M. Breton, Mme Corneloup, Mme Bonnet, M. Cordier, M. Gosselin et M. Bazin - Article 6 - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 1516 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 22/05/2024
- Amendement de M. Le Fur et M. Cordier - Article 6 - Non soutenu
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 59 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 19/05/2024
- Amendement de M. Bazin, Mme Gruet, Mme Bonnet, M. Hetzel, M. Brigand, M. Juvin, Mme Genevard, Mme Dalloz, M. Di Filippo, Mme Serre, M. Le Fur et M. Breton - Article 6 - Rejeté
- Voir le dossier (Accompagnement des malades et fin de vie)
- Amendement n° 421 - ACCOMPAGNEMENT DES MALADES ET FIN DE VIE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2634
- Date de dépôt : 20/05/2024
- Amendement de Mme Rilhac, Mme Clapot, Mme Brugnera, M. Buchou, M. Rebeyrotte, M. Sorre, M. Cormier-Bouligeon, Mme Tiegna, Mme Peyron, M. Mendes, M. Roseren, M. Travert, Mme Jacqueline Maquet et M. Fait - Article 6 - Retiré
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